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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.

    Date

    1534-1780

    Cote

    EDEP060/P12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.
  2. Résultat n°2

    Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

    Cote

    EDEP020/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Comptes de fabrique.

    Date

    1613-1761

    Cote

    EDEP146/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique.
  4. Résultat n°4

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1616-1783

    Cote

    EDEP077/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : budgets et comptes.
  5. Résultat n°5

    Fabrique : comptes.

    Date

    1636-1699

    Cote

    EDEP161/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  6. Résultat n°6

    Fabrique : titres de propriété.

    Date

    1640-1792

    Cote

    EDEP077/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : titres de propriété.
  7. Résultat n°7

    Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique

    Date

    1654-1786

    Cote

    EDEP060/P11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues...
  8. Résultat n°8

    Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

    Date

    1672-1863

    Cote

    EDEP060/P9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
  9. Résultat n°9

    Comptes de fabrique

    Date

    1689-1906

    Cote

    EDEP056/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique
  10. Résultat n°10

    Fabrique : titre de rente.

    Date

    1695

    Cote

    EDEP146/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : titre de rente.
  11. Résultat n°11

    44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Date

    1701-2000

    Cote

    44J (Cote)

    • Contexte : 44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Producteur :

    Chisseaux, paroisse (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces de procédure établies par la haute justice de Sorigny

    Date

    1734

    Cote

    1J265 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces...
  13. Résultat n°13

    Fabrique : comptes.

    Date

    1741-1813

    Cote

    EDEP161/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  14. Résultat n°14

    Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.

    Date

    1742-1864

    Cote

    EDEP065/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
  15. Résultat n°15

    1750-1838

    Date

    1750-1838

    Cote

    EDEP029/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibération : registre.
    • 1750-1838
  16. Résultat n°16

    Titres de la fabrique

    Date

    1759

    Cote

    EDEP060/P10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Titres de la fabrique
  17. Résultat n°17

    Fabrique : délibérations.

    Date

    1770-1788

    Cote

    EDEP077/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : délibérations.
  18. Résultat n°18

    Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires des bancs et chaises (1776-1780) : comptes (1792, protestation de Mrs de l'Hôtel de ville contre la convocation d'une assemblée au presbytère (1776)

    Date

    1776-1792

    Cote

    EDEP132/GG54 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires...
  19. Résultat n°19

    49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière (1778-1933)

    Date

    1778-1933

    Cote

    49J (Cote)

    • Contexte : 49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière...

    Producteur :

    Saint-Nicolas-de-la-Ferrière, paroisse (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.

    Date

    1780-1783

    Cote

    EDEP161/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.