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300 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.
Cote
EDEP060/P12 (Cote)
 Date
1534-1780
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.
Résultat n°2

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
Résultat n°3

Comptes de fabrique.
Cote
EDEP146/P1 (Cote)
 Date
1613-1761
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Comptes de fabrique.
Résultat n°4

Fabrique : budgets et comptes.
Cote
EDEP077/P3 (Cote)
 Date
1616-1783
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : budgets et comptes.
Résultat n°5

Fabrique : comptes.
Cote
EDEP161/P2 (Cote)
 Date
1636-1699
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : comptes.
  • Fabrique : comptes.
Résultat n°6

Fabrique : titres de propriété.
Cote
EDEP077/P1 (Cote)
 Date
1640-1792
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : titres de propriété.
Résultat n°7

Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique
Cote
EDEP060/P11 (Cote)
 Date
1654-1786
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, liste

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues...
Résultat n°8

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique
Cote
EDEP060/P9 (Cote)
 Date
1672-1863
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
Résultat n°9

Comptes de fabrique
Cote
EDEP056/P1 (Cote)
 Date
1689-1906
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Comptes de fabrique
Résultat n°10

Fabrique : titre de rente.
Cote
EDEP146/P2 (Cote)
 Date
1695
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : titre de rente.
Résultat n°11

44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)
Cote
44J (Cote)
 Date
1701-2000
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)
Résultat n°12

Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces de procédure établies par la haute justice de Sorigny
Cote
1J265 (Cote)
 Date
1734
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces...
Résultat n°13

Fabrique : comptes.
Cote
EDEP161/P3 (Cote)
 Date
1741-1813
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : comptes.
  • Fabrique : comptes.
Résultat n°14

Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
Cote
EDEP065/P2 (Cote)
 Date
1742-1864
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
budget, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
Résultat n°15

1750-1838
Cote
EDEP029/P1 (Cote)
 Date
1750-1838
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibération : registre.
  • 1750-1838
Résultat n°16

Titres de la fabrique
Cote
EDEP060/P10 (Cote)
 Date
1759
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Titres de la fabrique
Résultat n°17

Fabrique : délibérations.
Cote
EDEP077/P2 (Cote)
 Date
1770-1788
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : délibérations.
Résultat n°18

Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires des bancs et chaises (1776-1780) : comptes (1792, protestation de Mrs de l'Hôtel de ville contre la convocation d'une assemblée au presbytère (1776)
Cote
EDEP132/GG54 (Cote)
 Date
1776-1792
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires...
Résultat n°19

49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière (1778-1933)
Cote
49J (Cote)
 Date
1778-1933
 Lieu
La Ferrière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière...
Résultat n°20

Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.
Cote
EDEP161/I1 (Cote)
 Date
1780-1783
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.