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  1. Résultat n°1

    Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces de procédure établies par la haute justice de Sorigny

    Date

    1734

    Cote

    1J265 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal de nomination des marguilliers et pièces...
  2. Résultat n°2

    44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Date

    1701-2000

    Cote

    44J (Cote)

    • Contexte : 44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Producteur :

    Chisseaux, paroisse (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière (1778-1933)

    Date

    1778-1933

    Cote

    49J (Cote)

    • Contexte : 49J - Fonds de la paroisse Saint-Nicolas de la Ferrière...

    Producteur :

    Saint-Nicolas-de-la-Ferrière, paroisse (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  5. Résultat n°5

    Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre (1793-an IV). Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par les receveurs des fabriques de Neuillé-Pont-Pierre pour 1787-1788 et 1791-1792, Saint-Christophe pour 1788 et 1791, Saint-Paterne pour 1792-1793 et Sonzay pour 1793 (1791-an III) ; états des domaines, fonds et revenus de la cure de Sonzay grevés de fondations (1792, s.d.) ; états des rentes dues à la fabrique de Sonzay (an II) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre du domaine engagé de Saint-Aubin (an II, an VI) et des biens des émigrés et ascendants d'émigrés La Bonninière de Beaumont (an VI), Le Breton Duplessis (an III, an VII), Le Pellerin de Gauville (an II-an XIII), Rolland des Escotais (1790-an III), Roulleau (an XII) ; état des recettes et dépenses faites sur les biens de 2e origine (s.d.). Correspondance et pièces diverses (1785-1832).

    Date

    1785-1832

    Cote

    1Q985 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
    • Pièces diverses
    • Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre...
  6. Résultat n°6

    Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

    Cote

    5V79 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Biens et revenus
    • Travaux de construction et de réparation des bâtiments,...
    • Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875),...
  7. Résultat n°7

    Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q275 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...
  8. Résultat n°8

    Registre des rentes de 1ère origine attribuées après le Concordat à des fabriques paroissiales de l'arrondissement de Loches.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q559 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Registre des rentes de 1ère origine attribuées après...
  9. Résultat n°9

    Etat des rentes mises en possession des fabriques paroissiales par l'arrêté préfectoral du 27 août 1808.

    Date

    1808

    Cote

    1Q661 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etat des rentes mises en possession des fabriques paroissiales...
  10. Résultat n°10

    Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers des fabriques paroissiales au 1er septembre 1807 ; correspondance relative à la restitution des rentes et biens-fonds aux fabriques (an XI-1829) ; états des rentes dues à la Nation dans le ressort des bureaux de Bléré, Bourgueil et Château-la-Vallière (an XI-an XIII) ; sommiers de rentes dues à la Nation dans le ressort du bureau de Chinon (1808) ; état des rentes de 1ère origine restant entre les mains de la Nation au 1er juillet 1811.

    Date

    an XI-1829

    Cote

    1Q662 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers...
  11. Résultat n°11

    Règlement provisoire pour les fabriques du diocèse : projet dressé par Mgr BOISGELIN, observations du ministère de l'Intérieur, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    5V1 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Administration générale
    • Règlement provisoire pour les fabriques du diocèse...
  12. Résultat n°12

    1859 (octobre) - 1860 (septembre)

    Cote

    5V10 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Administration générale
    • Nouveau journal des conseils de fabriques, des curés,...
    • 1859 (octobre) - 1860 (septembre)
  13. Résultat n°13

    Candes - Crissay

    Cote

    5V100 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Candes - Crissay
  14. Résultat n°14

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  15. Résultat n°15

    La Ville-aux-Dames - Orbigny

    Cote

    5V102 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • La Ville-aux-Dames - Orbigny
  16. Résultat n°16

    Parçay-Meslay - Sorigny

    Cote

    5V103 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Parçay-Meslay - Sorigny
  17. Résultat n°17

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  18. Résultat n°18

    Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

    Date

    1894-1906

    Cote

    5V105 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
  19. Résultat n°19

    Abilly - Artannes

    Cote

    5V106 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Abilly - Artannes
  20. Résultat n°20

    Assay - Avrillé

    Cote

    5V107 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Assay - Avrillé