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111 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

15 reliures cartonnées avec titre sur la tranche correspondant à un ancien classement du fonds.

Date

s.d.

Cote

283J60 (Cote)

Résultat n°2

Adjudication des places du chœur et de la nef de l'église de Cangey.

Date

1802-1804

Cote

283J59 (Cote)

Résultat n°3

Recensement des prestations sur la commune de Limeray.

Date

1861-1870

Cote

283J58 (Cote)

Résultat n°4

Actes de propriété, de gestion et pièces de procédures passés devant le baillage et les notaires de Blois (17e-18e siècles). Autres pièces non identifiées. Fragments et documents incomplets.

Date

17e - 18e siècles

Cote

283J57 (Cote)

Résultat n°5

Vingt-Hannaps, copie d'un arrêt du parlement de Rouen (1535). Titres divers devant les juges et les notaires d'Étampes et d'alentours. Fragment d'un registre dérelié.

Date

16e - 18e siècles

Cote

283J56 (Cote)

Résultat n°6

17e - 19e siècle

Date

17e - 19e siècles

Cote

283J55 (Cote)

Résultat n°7

16e - 18e siècle

Date

16e - 18e siècles

Cote

283J54 (Cote)

Résultat n°8

Biens divers ayant fait l'objet d'un allotissement au 18ème siècle.

Date

1652-1762

Cote

283J53 (Cote)

Résultat n°9

Demande en radiation de son imposition au rôle des tailles et accessoires de la paroisse de Pontlevoy par Paul Philippe Menjot.

Date

1789 - an VI

Cote

283J52 (Cote)

Résultat n°10

Bois de Lée (paroisse de Cangey)

Date

18e - 19e siècles

Cote

283J51 (Cote)

Résultat n°11

Procès contre Frissant

Date

an X - 1813

Cote

283J50 (Cote)

Résultat n°12

Maisons situées 110 rue de la Mortellerie, 7 et 9 rue Simon Lefranc, et 8 rue Saint-Jean de Beauvais.

Date

1811-1812

Cote

283J49 (Cote)

Résultat n°13

Bois de Cornilly, propriété de M. Menjot (communes de Contres, Fougères et Thenay).

Date

1806-1811

Cote

283J48 (Cote)

Résultat n°14

Paroisse de Cangey. - Contribution pour l'entretien du presbytère, la subsistance du desservant, les prés communaux.

Date

an IX - 1806

Cote

283J47 (Cote)

Résultat n°15

Elaboration des cadastres révolutionnaire et napoléonien, documents personnels de M. Menjot et pièces administratives.

Date

17e - 19e siècles

Cote

283J46 (Cote)

Résultat n°16

Terre au bourg de Cangey, jugement entre le citoyen Menjot, demandeur, et les citoyens Yvonet frères, défendeurs.

Date

an II-an VI

Cote

283J45 (Cote)

Résultat n°17

Propriétés des Menjot et Menjot de Champfleur sur la commune de Cangey.

Date

1808-1919

Cote

283J44 (Cote)

Résultat n°18

Estimations des biens, succession, partage, pension de Marie-Louise-Suzanne Menjot, emprunt forcé, recettes, comptes rendus du chargé d'affaires, vente.

Date

18e - 19e siècles

Cote

283J43 (Cote)

Résultat n°19

"Cote 4A", "Titres de propriété des Grands Anglées de Beauvais". "Cote 8", "Annexion faite par M. Menjot à la terre de Cangey antérieurement à son second mariage". Cote 13", "Actes constatant les reprises et remplacements de propriété de Madame de Menjot".

Date

-

Cote

283J42 (Cote)

Résultat n°20

"Cote 27". - Rente viagère au profit du citoyen Godeau.

Date

1786-1806

Cote

283J41 (Cote)