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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ventes n° 573 à 631.

    Date

    14 novembre 1791-13 février 1792

    Cote

    1Q98 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 573 à 631.
  2. Résultat n°2

    Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

    Cote

    1M577 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Ventes n° 945 à 1077.

    Date

    3 messidor an II-24 nivôse an III

    Cote

    1Q103 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 945 à 1077.
  4. Résultat n°4

    Ventes n° 353 à 410.

    Date

    11 juillet-8 août 1791

    Cote

    1Q94 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 353 à 410.
  5. Résultat n°5

    Ventes n° 210 à 255.

    Date

    13-27 mai 1791

    Cote

    1Q91 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 210 à 255.
  6. Résultat n°6

    Ventes n° 515 à 572 (lacunes : n° 528 et 562).

    Date

    30 septembre-7 novembre 1791

    Cote

    1Q97 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 515 à 572 (lacunes : n° 528 et 562).
  7. Résultat n°7

    Ventes n° 131 à 168.

    Date

    20-30 avril 1791

    Cote

    1Q89 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 131 à 168.
  8. Résultat n°8

    Ventes n° 462 à 514.

    Date

    2-26 septembre 1791

    Cote

    1Q96 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 462 à 514.
  9. Résultat n°9

    Ventes n° 1181 à 1220 puis procès-verbaux correspondant aux affiches 48 à 55.

    Date

    12 messidor an III-26 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q105 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 1181 à 1220 puis procès-verbaux correspondant...
  10. Résultat n°10

    Ventes n° 34 à 60.

    Date

    21 février-7 mars 1791

    Cote

    1Q86 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 34 à 60.
  11. Résultat n°11

    Ventes n° 411 à 461.

    Date

    12-29 août 1791

    Cote

    1Q95 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 411 à 461.
  12. Résultat n°12

    1938 : Désignation d'experts : ordonnances des juges de paix (1938) ; évaluation des pertes : instructions, tableaux récapitulatifs (1938-1939).

    Date

    1938

    Cote

    1M685 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1938 : Désignation d'experts : ordonnances des juges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Ventes n° 862 à 944.

    Date

    1er mars 1793-1er messidor an II

    Cote

    1Q102 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 862 à 944.
  14. Résultat n°14

    Ventes n° 169 à 209.

    Date

    2-10 mai 1791

    Cote

    1Q90 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 169 à 209.
  15. Résultat n°15

    Ventes n° 632 à 702.

    Date

    17 février-16 avril 1792

    Cote

    1Q99 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 632 à 702.
  16. Résultat n°16

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés (1791-1792) ; frais d'estimation des biens : mémoires fournis par les experts (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q74 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  17. Résultat n°17

    Ventes n° 782 à 861.

    Date

    3 août 1792-25 février 1793

    Cote

    1Q101 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 782 à 861.
  18. Résultat n°18

    Ventes n° 703 à 781 (lacune : n° 724).

    Date

    20 avril-9 juillet 1792

    Cote

    1Q100 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 703 à 781 (lacune : n° 724).
  19. Résultat n°19

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q73 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  20. Résultat n°20

    Inondations de mai 1856, nomination d'expert : arrêtés préfectoraux, correspondance ; paiement d'indemnités : avis du percepteur (1856).

    Date

    1856

    Cote

    1M575 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de mai 1856, nomination d'expert : arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet