177 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).

Date

1936

Cote

1M682 (Cote)

Résultat n°2

1881

Date

-

Cote

1M619 (Cote)

Résultat n°3

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

Résultat n°4

Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

Date

-

Cote

1M548 (Cote)

Résultat n°5

Capitation : départements établis par l'intendant entre les villes de l'élection, rôles des officiers du plat pays, des exempts, privilégiés et officiers de ville.

Date

1713

Cote

C 1133 (Cote)

Résultat n°6

1935

Date

1935

Cote

1M680 (Cote)

Résultat n°7

Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

Date

1848

Cote

EDEP075/G19 (Cote)

Résultat n°8

1882

Date

1882

Cote

1M620 (Cote)

Résultat n°9

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

Date

-

Cote

1M602 (Cote)

Résultat n°10

1886

Date

1886

Cote

1M624 (Cote)

Résultat n°11

1911

Date

1911

Cote

1M648 (Cote)

Résultat n°12

Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.

Date

1788-1790

Cote

C 971 (Cote)

Résultat n°13

Remises gracieuses d'impôts

Date

an IX-1929

Cote

EDEP008/G7 (Cote)

Résultat n°14

Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers individuels (1931-1932) ; L-V

Date

-

Cote

1M671 (Cote)

Résultat n°15

Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés préfectoraux, correspondance des services vétérinaires (1926-1927).

Date

1926-1927

Cote

1M659 (Cote)

Résultat n°16

Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

Date

-

Cote

C 1158 (Cote)

Résultat n°17

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

Résultat n°18

Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.

Date

1768-1771

Cote

C 1171 (Cote)

Résultat n°19

1922

Date

1922

Cote

1M656 (Cote)

Résultat n°20

1877

Date

-

Cote

1M614 (Cote)