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177 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

    Cote

    1M600 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Réparations et mesures de protection : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

    Cote

    1M581 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

    Cote

    1M563 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de la Loire en octobre 1846.
    • Réparation des dommages : correspondance, rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Collecte, tailles et autres impositions, privilèges et exemptions : procès-verbaux, requêtes et sentences.

    Date

    1695

    Cote

    C 984 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecte, tailles et autres impositions, privilèges...
  5. Résultat n°5

    Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.

    Date

    1788-1790

    Cote

    C 971 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblées provinciales 1787-1790
    • Commission intermédiaire
    • Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.
  6. Résultat n°6

    Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP139/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs, répartition, perception et demande...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes en réduction, levées : lettre patentes

    Date

    1517-1736

    Cote

    EDEP132/CC43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes...
  8. Résultat n°8

    Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques

    Date

    1499-1759

    Cote

    EDEP132/CC42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Impositions diverses, significations faites à la requête...
  9. Résultat n°9

    Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP075/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance...
  10. Résultat n°10

    Production de blé, exonération de la taxe à la production : listes des producteurs

    Date

    1934-1935

    Cote

    EDEP066/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Production de blé, exonération de la taxe à la production...
  11. Résultat n°11

    Demande de dégrèvement (2 pièces).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP030/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Demande de dégrèvement (2 pièces).
  12. Résultat n°12

    Dégrèvements d'impôts : registre.

    Date

    1919-1945

    Cote

    EDEP029/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Dégrèvements d'impôts : registre.
  13. Résultat n°13

    Remises gracieuses d'impôts

    Date

    an IX-1929

    Cote

    EDEP008/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Remises gracieuses d'impôts
  14. Résultat n°14

    Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.

    Date

    1888-1892

    Cote

    EDEP/058/L14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.
  15. Résultat n°15

    Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

    Date

    1742-1788

    Cote

    C 879 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
  16. Résultat n°16

    Décharge d'imposition en faveur du lieutenant criminel de l'élection : appel devant le Conseil d'Etat et ordonnance de l'intendant de Tours.

    Date

    1695

    Cote

    C 1348 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province d'Anjou
    • Election de Montreuil-Bellay 1695
    • Procédures
    • Impôts directs
    • Décharge d'imposition en faveur du lieutenant criminel...
  17. Résultat n°17

    Taille de 1787 : tableau des remises accordées.

    Date

    1787

    Cote

    C 1181 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille de 1787 : tableau des remises accordées.
  18. Résultat n°18

    Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.

    Date

    1768-1771

    Cote

    C 1171 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.
  19. Résultat n°19

    Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.

    Cote

    C 1159 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
    • Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité,...
  20. Résultat n°20

    Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

    Cote

    C 1158 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
    • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...