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  1. Résultat n°1

    Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.

    Date

    1992

    Cote

    92J1 (Cote)

    • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

    • Liste des communes ayant répondu au questionnaire,...

    Producteur :

    Centre national pour la recherche scientifique. (Indre-et-Loire), Fondation nationale des sciences politiques (Indre-et-Loire), France. Mission pour le bicentenaire de la révolution française

  2. Résultat n°2

    Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1989

    Cote

    92J2 (Cote)

    • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

    • Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches,...

    Producteur :

    Centre national pour la recherche scientifique. (Indre-et-Loire), Fondation nationale des sciences politiques (Indre-et-Loire), France. Mission pour le bicentenaire de la révolution française

  3. Résultat n°3

    Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

    Date

    1968-1988

    Cote

    EDEP054/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Installations classées implantées dans la commune :...
  4. Résultat n°4

    Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

    Cote

    4M646 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements cinématographiques
    • Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
  5. Résultat n°5

    Pharmaciens.

    Date

    an X-1933

    Cote

    5M21 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Personnel de santé
    • Pharmaciens.
  6. Résultat n°6

    Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

    Date

    an X-1936

    Cote

    8M1 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organisation et contrôle du commerce
    • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
  7. Résultat n°7

    Demande de renseignements et enquête : correspondance (1882-1935).

    Cote

    4M431 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Organisation de loteries.
    • Demande de renseignements et enquête : correspondance...
  8. Résultat n°8

    Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

    Cote

    4M718 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
  9. Résultat n°9

    Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

    Cote

    4M714 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
  10. Résultat n°10

    Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).

    Cote

    4M716 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité...
  11. Résultat n°11

    Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).

    Cote

    4M719 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture...
  12. Résultat n°12

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Cote

    4M721 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
    • Arrondissements de Chinon et Loches.
  13. Résultat n°13

    Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires, état statistique par nationalité et catégorie de main d'oeuvre , correspondance (1925-1926).

    Cote

    4M717 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires,...
  14. Résultat n°14

    Statistique mensuelle des travailleurs étrangers : instructions ministérielles, état statistique par commune et par nationalité, correspondance (1924).

    Cote

    4M715 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique mensuelle des travailleurs étrangers :...
  15. Résultat n°15

    Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

    Date

    1938

    Cote

    4M914 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
  16. Résultat n°16

    Enquête en application de la circulaire ministérielle du 10 janvier 1921 : fiches communales de recensement pour 1918, 1919 et janvier 1921, états statistiques des Nords-Africains, Russes, Indo-Chinois (1921).

    Cote

    4M713 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête en application de la circulaire ministérielle...
  17. Résultat n°17

    Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et Syriens résidant en Indre-et-Loire à la date du 31 décembre 1927 : états par communes, correspondance (1927-1928).

    Cote

    4M720 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et...
  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M722 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
    • Arrondissement de Tours.
  19. Résultat n°19

    Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.

    Date

    1908-1936

    Cote

    7M520 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Voies férroviaires
    • Electrification et aménagement : correspondance, instructions,...
  20. Résultat n°20

    Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

    Date

    1839-1935

    Cote

    114J271 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Vie quotidienne
    • Activités de la Colonie, inspections et enquêtes :...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires : fiches de demandes de renseignements, correspondance.

    Date

    an VIII-1935

    Cote

    1M112 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

    Cote

    4M811 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
  23. Résultat n°23

    1893 - 1894

    Cote

    7M233 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1893 - 1894
  24. Résultat n°24

    1873 - 1882

    Cote

    7M230 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1873 - 1882
  25. Résultat n°25

    Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

    Date

    1931

    Cote

    1M111 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquête statistique des employés communaux : fiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    1861 - 1872

    Cote

    7M229 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1861 - 1872
  27. Résultat n°27

    1902 - 1904

    Cote

    7M236 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1902 - 1904
  28. Résultat n°28

    1788 - 1837

    Cote

    7M227 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1788 - 1837
  29. Résultat n°29

    1888 - 1892

    Cote

    7M232 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1888 - 1892
  30. Résultat n°30

    1899 - 1901

    Cote

    7M235 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1899 - 1901
  31. Résultat n°31

    1926 - 1931

    Cote

    7M241 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1926 - 1931
  32. Résultat n°32

    1838 - 1860

    Cote

    7M228 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1838 - 1860
  33. Résultat n°33

    1923 - 1925

    Cote

    7M240 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1923 - 1925
  34. Résultat n°34

    1908 - 1917

    Cote

    7M238 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1908 - 1917
  35. Résultat n°35

    1883 - 1887

    Cote

    7M231 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1883 - 1887
  36. Résultat n°36

    1895 - 1898

    Cote

    7M234 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1895 - 1898
  37. Résultat n°37

    1918 - 1922

    Cote

    7M239 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1918 - 1922
  38. Résultat n°38

    1905 - 1907

    Cote

    7M237 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
    • 1905 - 1907
  39. Résultat n°39

    Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEP030/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre de renseignements concernant les constructions...
  40. Résultat n°40

    Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

    Date

    1930

    Cote

    8M8 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organisation et contrôle du commerce
    • Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance,...