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72 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.
Cote
92J1 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

  • Liste des communes ayant répondu au questionnaire,...
Résultat n°2

Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.
Cote
92J2 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

  • Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches,...
Résultat n°3

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.
Cote
EDEP054/I7 (Cote)
 Date
1968-1988
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique
  • Installations classées implantées dans la commune :...
Résultat n°4

Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).
Cote
4M646 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements cinématographiques
  • Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
Résultat n°5

Pharmaciens.
Cote
5M21 (Cote)
 Date
an X-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Personnel de santé
  • Pharmaciens.
Résultat n°6

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].
Cote
8M1 (Cote)
 Date
an X-1936
 Lieu
Portillon (Saint-Cyr-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
Résultat n°7

Demande de renseignements et enquête : correspondance (1882-1935).
Cote
4M431 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Organisation de loteries.
  • Demande de renseignements et enquête : correspondance...
Résultat n°8

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).
Cote
4M718 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
Résultat n°9

Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).
Cote
4M714 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
Résultat n°10

Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).
Cote
4M716 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité...
Résultat n°11

Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).
Cote
4M719 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture...
Résultat n°12

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
4M721 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°13

Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires, état statistique par nationalité et catégorie de main d'oeuvre , correspondance (1925-1926).
Cote
4M717 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires,...
Résultat n°14

Statistique mensuelle des travailleurs étrangers : instructions ministérielles, état statistique par commune et par nationalité, correspondance (1924).
Cote
4M715 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistique mensuelle des travailleurs étrangers :...
Résultat n°15

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.
Cote
4M914 (Cote)
 Date
1938
 Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
Résultat n°16

Enquête en application de la circulaire ministérielle du 10 janvier 1921 : fiches communales de recensement pour 1918, 1919 et janvier 1921, états statistiques des Nords-Africains, Russes, Indo-Chinois (1921).
Cote
4M713 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Enquête en application de la circulaire ministérielle...
Résultat n°17

Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et Syriens résidant en Indre-et-Loire à la date du 31 décembre 1927 : états par communes, correspondance (1927-1928).
Cote
4M720 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et...
Résultat n°18

Arrondissement de Tours.
Cote
4M722 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°19

Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.
Cote
7M520 (Cote)
 Date
1908-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Voies férroviaires
  • Electrification et aménagement : correspondance, instructions,...
Résultat n°20

Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]
Cote
114J271 (Cote)
 Date
1839-1935
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Fonctionnement
  • Vie quotidienne
  • Activités de la Colonie, inspections et enquêtes :...