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72 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).
Cote
4M646 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements cinématographiques
  • Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
Résultat n°2

H - N
Cote
4M808 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
  • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
  • H - N
Résultat n°3

Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.
Cote
92J1 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

  • Liste des communes ayant répondu au questionnaire,...
Résultat n°4

Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.
Cote
1M106-108 (Cote)
 Date
1810
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Enquêtes et surveillance
  • Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires...
Résultat n°5

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).
Cote
4M718 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
Résultat n°6

O - S
Cote
4M809 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
  • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
  • O - S
Résultat n°7

Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]
Cote
114J271 (Cote)
 Date
1839-1935
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Fonctionnement
  • Vie quotidienne
  • Activités de la Colonie, inspections et enquêtes :...
Résultat n°8

Pharmaciens.
Cote
5M21 (Cote)
 Date
an X-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Personnel de santé
  • Pharmaciens.
Résultat n°9

Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.
Cote
8M8 (Cote)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance,...
Résultat n°10

Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.
Cote
92J2 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

  • Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches,...
Résultat n°11

1893 - 1894
Cote
7M233 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1893 - 1894
Résultat n°12

1892-1902
Cote
4M1127 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Dossiers nominatifs (1892-1919).
  • 1892-1902
Résultat n°13

Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).
Cote
4M811 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative, rapport, questionnaire d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
Résultat n°14

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie
Cote
EDEP028/I1 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
Résultat n°15

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.
Cote
4M1160 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers...
Résultat n°16

A - C
Cote
4M806 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Cartes d'identité d'étrangers.
  • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
  • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
  • A - C
Résultat n°17

Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).
Cote
4M714 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
Résultat n°18

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.
Cote
EDEP054/I7 (Cote)
 Date
1968-1988
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique
  • Installations classées implantées dans la commune :...
Résultat n°19

1873 - 1882
Cote
7M230 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1873 - 1882
Résultat n°20

Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.
Cote
7M520 (Cote)
 Date
1908-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Voies férroviaires
  • Electrification et aménagement : correspondance, instructions,...
Résultat n°21

Associations d'aide et d'encouragement à l'industrie, recensement : enquêtes (1852, 1879).
Cote
9M4 (Cote)
 Date
1852-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Encouragement à l'industrie
  • Associations d'aide et d'encouragement à l'industrie,...
Résultat n°22

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
Cote
4M1130 (Cote)
 Date
23 avril-25 juillet 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
Résultat n°23

Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).
Cote
4M716 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité...
Résultat n°24

Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.
Cote
7M341 (Cote)
 Date
1823-1924
 Lieu - Type de document
affiche, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance,...
Résultat n°25

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).
Cote
1M111 (Cote)
 Date
1931
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Enquête statistique des employés communaux : fiches...
Résultat n°26

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
Cote
4M1132 (Cote)
 Date
5 octobre 1922-22 octobre 1923
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
Résultat n°27

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].
Cote
8M1 (Cote)
 Date
an X-1936
 Lieu
Portillon (Saint-Cyr-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
Résultat n°28

Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an XII / 10 juin 1804 : correspondance, réponses au questionnaire d'enquête.
Cote
1M105 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Enquêtes et surveillance
  • Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an...
Résultat n°29

1861 - 1872
Cote
7M229 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1861 - 1872
Résultat n°30

1902 - 1904
Cote
7M236 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1902 - 1904
Résultat n°31

1788 - 1837
Cote
7M227 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1788 - 1837
Résultat n°32

1888 - 1892
Cote
7M232 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1888 - 1892
Résultat n°33

1899 - 1901
Cote
7M235 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1899 - 1901
Résultat n°34

Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).
Cote
4M719 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture...
Résultat n°35

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).
Cote
4M1177 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel, laissez-passer

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
  • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
  • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
Résultat n°36

Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.
Cote
7M310 (Cote)
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les...
Résultat n°37

1926 - 1931
Cote
7M241 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1926 - 1931
Résultat n°38

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
4M721 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°39

Délits, enquêtes : correspondance
Cote
EDEP075/I7 (Cote)
 Date
1833-1870
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Délits, enquêtes : correspondance
Résultat n°40

1838 - 1860
Cote
7M228 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
  • 1838 - 1860