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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

Date

-

Cote

4M646 (Cote)

Résultat n°2

H - N

Date

-

Cote

4M808 (Cote)

Résultat n°3

Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.

Date

1992

Cote

92J1 (Cote)

Résultat n°4

Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

Date

1810

Cote

1M106-108 (Cote)

Résultat n°5

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

Date

-

Cote

4M718 (Cote)

Résultat n°6

O - S

Date

-

Cote

4M809 (Cote)

Résultat n°7

Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

Date

1839-1935

Cote

114J271 (Cote)

Résultat n°8

Pharmaciens.

Date

an X-1933

Cote

5M21 (Cote)

Résultat n°9

Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

Date

1930

Cote

8M8 (Cote)

Résultat n°10

Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.

Date

1989

Cote

92J2 (Cote)

Résultat n°11

1893 - 1894

Date

-

Cote

7M233 (Cote)

Résultat n°12

1892-1902

Date

-

Cote

4M1127 (Cote)

Résultat n°13

Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

Date

-

Cote

4M811 (Cote)

Résultat n°14

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

Date

1814

Cote

EDEP028/I1 (Cote)

Résultat n°15

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

Date

1917-1920

Cote

4M1160 (Cote)

Résultat n°16

A - C

Date

-

Cote

4M806 (Cote)

Résultat n°17

Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

Date

-

Cote

4M714 (Cote)

Résultat n°18

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

1968-1988

Cote

EDEP054/I7 (Cote)

Résultat n°19

1873 - 1882

Date

-

Cote

7M230 (Cote)

Résultat n°20

Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.

Date

1908-1936

Cote

7M520 (Cote)

Résultat n°21

Associations d'aide et d'encouragement à l'industrie, recensement : enquêtes (1852, 1879).

Date

1852-1879

Cote

9M4 (Cote)

Résultat n°22

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

Date

23 avril-25 juillet 1918

Cote

4M1130 (Cote)

Résultat n°23

Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).

Date

-

Cote

4M716 (Cote)

Résultat n°24

Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

Date

1823-1924

Cote

7M341 (Cote)

Résultat n°25

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

Date

1931

Cote

1M111 (Cote)

Résultat n°26

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)

Résultat n°27

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

Date

an X-1936

Cote

8M1 (Cote)

Résultat n°28

Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an XII / 10 juin 1804 : correspondance, réponses au questionnaire d'enquête.

Date

an XII

Cote

1M105 (Cote)

Résultat n°29

1861 - 1872

Date

-

Cote

7M229 (Cote)

Résultat n°30

1902 - 1904

Date

-

Cote

7M236 (Cote)

Résultat n°31

1788 - 1837

Date

-

Cote

7M227 (Cote)

Résultat n°32

1888 - 1892

Date

-

Cote

7M232 (Cote)

Résultat n°33

1899 - 1901

Date

-

Cote

7M235 (Cote)

Résultat n°34

Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).

Date

-

Cote

4M719 (Cote)

Résultat n°35

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

Résultat n°36

Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.

Date

1916-1917

Cote

7M310 (Cote)

Résultat n°37

1926 - 1931

Date

-

Cote

7M241 (Cote)

Résultat n°38

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

-

Cote

4M721 (Cote)

Résultat n°39

Délits, enquêtes : correspondance

Date

1833-1870

Cote

EDEP075/I7 (Cote)

Résultat n°40

1838 - 1860

Date

-

Cote

7M228 (Cote)