enquête - Recherche

1
Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

Cote

4M646 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Salles de spectacles et festivités
- Etablissements cinématographiques
- Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
2
H - N

Cote

4M808 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
- Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
- H - N
3
Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.

Date

1992

Cote

92J1 (Cote)
- Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...
- Liste des communes ayant répondu au questionnaire,...
Producteur :

Centre national pour la recherche scientifique. (Indre-et-Loire), Fondation nationale des sciences politiques (Indre-et-Loire), France. Mission pour le bicentenaire de la révolution française
4
Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

Date

1810

Cote

1M106-108 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Fonctionnaires et personnel administatif
- Enquêtes et surveillance
- Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
5
Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

Cote

4M718 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Enquêtes statistiques.
- Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
6
O - S

Cote

4M809 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
- Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
- O - S
7
Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

Date

1839-1935

Cote

114J271 (Cote)
- Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle (1839-2008)...
- Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
- Fonctionnement
- Vie quotidienne
- Activités de la Colonie, inspections et enquêtes :...
Producteur :

Association La Paternelle (Indre-et-Loire)
8
Pharmaciens.

Date

an X-1933

Cote

5M21 (Cote)
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
- Professions médicales et paramédicales
- Personnel de santé
- Pharmaciens.
9
Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

Date

1930

Cote

8M8 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Organisation et contrôle du commerce
- Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance,...
10
Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.

Date

1989

Cote

92J2 (Cote)
- Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...
- Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches,...
Producteur :

Centre national pour la recherche scientifique. (Indre-et-Loire), Fondation nationale des sciences politiques (Indre-et-Loire), France. Mission pour le bicentenaire de la révolution française
11
1893 - 1894

Cote

7M233 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1893 - 1894
12
1892-1902

Cote

4M1127 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Enquêtes et rapports.
- Dossiers nominatifs (1892-1919).
- 1892-1902
13
Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

Cote

4M811 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
14
Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

Date

1814

Cote

EDEP028/I1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Police locale
- Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
15
Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

Date

1917-1920

Cote

4M1160 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers...
16
A - C

Cote

4M806 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Titres de séjour
- Cartes d'identité d'étrangers.
- Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
- Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
- A - C
17
Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

Cote

4M714 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Enquêtes statistiques.
- Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
18
Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

1968-1988

Cote

EDEP054/I7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Hygiène publique
- Installations classées implantées dans la commune :...
19
1873 - 1882

Cote

7M230 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1873 - 1882
20
Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.

Date

1908-1936

Cote

7M520 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Gestion des forêts domaniales
- Voies férroviaires
- Electrification et aménagement : correspondance, instructions,...
21
Associations d'aide et d'encouragement à l'industrie, recensement : enquêtes (1852, 1879).

Date

1852-1879

Cote

9M4 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 9M
- Industrie
- Encouragement à l'industrie
- Associations d'aide et d'encouragement à l'industrie,...
22
1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

Date

23 avril-25 juillet 1918

Cote

4M1130 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Enquêtes et rapports.
- Minutes des rapports (1919-1923).
- 1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
23
Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).

Cote

4M716 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Enquêtes statistiques.
- Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité...
24
Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

Date

1823-1924

Cote

7M341 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la préfecture
- Gestion des forêts domaniales
- Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance,...
25
Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

Date

1931

Cote

1M111 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Fonctionnaires et personnel administatif
- Enquête statistique des employés communaux : fiches...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
26
1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Enquêtes et rapports.
- Minutes des rapports (1919-1923).
- 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
27
Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

Date

an X-1936

Cote

8M1 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Organisation et contrôle du commerce
- Situation et réglementation du commerce : instructions,...
28
Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an XII / 10 juin 1804 : correspondance, réponses au questionnaire d'enquête.

Date

an XII

Cote

1M105 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Fonctionnaires et personnel administatif
- Enquêtes et surveillance
- Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
29
1861 - 1872

Cote

7M229 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1861 - 1872
30
1902 - 1904

Cote

7M236 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1902 - 1904
31
1788 - 1837

Cote

7M227 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1788 - 1837
32
1888 - 1892

Cote

7M232 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1888 - 1892
33
1899 - 1901

Cote

7M235 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1899 - 1901
34
Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).

Cote

4M719 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Enquêtes statistiques.
- Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture...
35
Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Cote

4M1177 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
- Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
- Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
36
Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.

Date

1916-1917

Cote

7M310 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la préfecture
- Affaires générales et réglementation
- Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les...
37
1926 - 1931

Cote

7M241 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1926 - 1931
38
Arrondissements de Chinon et Loches.

Cote

4M721 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Enquêtes statistiques.
- Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
- Arrondissements de Chinon et Loches.
39
Délits, enquêtes : correspondance

Date

1833-1870

Cote

EDEP075/I7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Délits, enquêtes : correspondance
40
1838 - 1860

Cote

7M228 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Élevage
- Élevage des chevaux, contrôle : instructions, circulaires,...
- 1838 - 1860

Résultats de la recherche

Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

H - N

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.

Date

Cote

Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

Producteur :

Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

O - S

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Date

Cote

Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle (1839-2008)...

Producteur :

Pharmaciens.

Date

Cote

Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.

Date

Cote

Contexte : 92J - Fonds du Bicentenaire de la Révolution française...

Producteur :

1893 - 1894

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

1892-1902

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

A - C

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

1873 - 1882

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Associations d'aide et d'encouragement à l'industrie, recensement : enquêtes (1852, 1879).

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

Date

Cote