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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Durée du travail et repos : plaintes, lettres de dénonciation du travail au noir ou en dehors des périodes légales.

    Date

    1937-1939

    Cote

    10M161 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail et repos : plaintes, lettres de dénonciation...
  2. Résultat n°2

    Durée du travail, contrôle : correspondance active et passive des inspecteurs départementaux, rapports.

    Date

    1936-1941

    Cote

    10M157 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, contrôle : correspondance active...
  3. Résultat n°3

    Demandes et autorisations de dérogation, correspondance, réclamations (1937-1947).

    Cote

    10M156 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, application de la loi du 21 juin...
    • Demandes et autorisations de dérogation, correspondance,...
  4. Résultat n°4

    Instructions, circulaires, loi et décrets (1936-1940).

    Cote

    10M155 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, application de la loi du 21 juin...
    • Instructions, circulaires, loi et décrets (1936-1940).
  5. Résultat n°5

    Durée du travail, application de la loi du 23 avril 1919 [Loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures.] : lois, décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1919-1936

    Cote

    10M154 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
    • Durée du travail, application de la loi du 23 avril...
  6. Résultat n°6

    Durée du travail et horaires, organisation [Loi du 9 septembre 1848 sur la journée de 12 heures ; loi du 21 juin 1936 sur la semaine de 40 heures.] : instructions, correspondance.

    Date

    1848-1940

    Cote

    10M12 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et réglementation
    • Durée du travail, repos hebdomadaire, travail de nuit,...
    • Durée du travail et horaires, organisation [Loi du...