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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).
Cote
EDEP099/N3 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
Résultat n°2

Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.
Cote
EDEP020/I14 (Cote)
 Date
1867 - 1892
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage...
Résultat n°3

Personnes autorisées à glaner : liste nominative.
Cote
EDEP091/N4 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Bois
  • Personnes autorisées à glaner : liste nominative.
Résultat n°4

Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.
Cote
EDEP111/N2 (Cote)
 Date
1822-1841
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du...
Résultat n°5

Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.
Cote
7M540 (Cote)
 Date
1825
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
Résultat n°6

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus aux communes de Beaumont suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.
Cote
IV/48/3 (Cote)
 Date
An XIII
 Lieu
Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Saint-Louand
  • Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus...
Résultat n°7

Usages et règlements locaux, enquête de la commission cantonale d'Amboise : instructions, questionnaire.
Cote
1M144 (Cote)
 Date
1857
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
questionnaire d'enquête, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Département
  • Usages et règlements locaux, enquête de la commission...
Résultat n°8

Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Cote
7M541 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Résultat n°9

Police rurale, glanage : arrêté du maire
Cote
EDEP075/I5 (Cote)
 Date
1855
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police rurale, glanage : arrêté du maire
Résultat n°10

Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du Conseil général (1813-1893). Magasin, terrains vagues, location : baux, procès-verbaux d'adjudication (1835-1867).
Cote
EDEP063/2L3 (Cote)
 Date
1813-1893
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Droit de pesage, adjudication : baux, cahiers des charges,...
Résultat n°11

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus à la commune d'Huismes suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.
Cote
IV/48/2 (Cote)
 Date
An XIII
 Lieu
Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Saint-Louand
  • Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus...
Résultat n°12

Liste des indigents ; liste des habitants autorisés à ramasser le bois mort dans la forêt de Loches.
Cote
EDEP111/Q12 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Liste des indigents ; liste des habitants autorisés...
Résultat n°13

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
 Date
1536-1826
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°14

Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.
Cote
EDEP096/N1 (Cote)
 Date
1713-1781
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.
Résultat n°15

Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs des droits de passage
Cote
EDEP112/O8 (Cote)
 Date
1833-1837
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs...
Résultat n°16

Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.
Cote
EDEP124/N1 (Cote)
 Date
1806-1905
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un...
Résultat n°17

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.
Cote
7M542 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°18

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).
Cote
4M634 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°19

Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus aux communes de Chinon et de Cinais suivant le partage arrêté le 6 février 1806, fait par Herbelin par arrêté du préfet du 9 floréal an XIII.
Cote
IV/48/1 (Cote)
 Date
An XIII
 Lieu
Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Saint-Louand
  • Plan géométrique des communs de Saint-Louans échus...
Résultat n°20

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.
Cote
7M543 (Cote)
 Date
1912-1954
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...