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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.
Cote
EDEP020/I14 (Cote)
 Date
1867 - 1892
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage...
Résultat n°2

Personnes autorisées à glaner : liste nominative.
Cote
EDEP091/N4 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Bois
  • Personnes autorisées à glaner : liste nominative.
Résultat n°3

Police rurale, glanage : arrêté du maire
Cote
EDEP075/I5 (Cote)
 Date
1855
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police rurale, glanage : arrêté du maire
Résultat n°4

Distribution de semences et de pain aux pauvres : liste nominative; secours viager attribué aux anciens militaires : listes nominatives.
Cote
EDEP143/Q4 (Cote)
 Date
1839-1860
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Distribution de semences et de pain aux pauvres : liste...