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63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance

    Date

    1875-1956

    Cote

    EDEP132/1J9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux,...
  2. Résultat n°2

    Foires et marchés : droits de place et baux à ferme

    Date

    1808-1906

    Cote

    EDEP112/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Foires et marchés : droits de place et baux à ferme
  3. Résultat n°3

    Droits de plaçage et de pesage.

    Date

    an VI-1902

    Cote

    EDEP083/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droits de plaçage et de pesage.
  4. Résultat n°4

    Droit de place, adjudication : traité de gré à gré, correspondance, extraits de délibérations du Conseil général, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1808-1946

    Cote

    EDEP063/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droit de place, adjudication : traité de gré à gré,...
  5. Résultat n°5

    Emplacements communaux sur la voie publique, location : cahiers des charges, adjudications, listes des concessionnaires.

    Date

    1836 - 1913

    Cote

    EDEP020/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Emplacements communaux sur la voie publique, location...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  6. Résultat n°6

    Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations.

    Date

    1851 - 1905

    Cote

    EDEP020/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux

    Date

    1852-1904

    Cote

    EDEP014/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
  8. Résultat n°8

    Preuilly-sur-Claise (an VIII-1912), Pussigny (an XII), Razines (an XII-1850)

    Cote

    8M99 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Preuilly-sur-Claise (an VIII-1912), Pussigny (an XII),...
  9. Résultat n°9

    Pocé-sur-Cisse (1830-1897), Pont-de-Ruan (an XII-1888), Port-sur-Vienne (an XII-1890), Pouzay (1806-1929)

    Cote

    8M98 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Pocé-sur-Cisse (1830-1897), Pont-de-Ruan (an XII-1888),...
  10. Résultat n°10

    Panzoult (1832), Parçay-Meslay (1832-1921), Parçay-sur-Vienne (an XII-1890), Paulmy (an XIII-1889), Pernay (1832-1910), Perrusson (1849-1908), Petit-Pressigny (le) (1806-1896)

    Cote

    8M97 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Panzoult (1832), Parçay-Meslay (1832-1921), Parçay-sur-Vienne...
  11. Résultat n°11

    Nouâtre (an XI-1908), Nouzilly (1809-1893), Noyant-de-Touraine (1876-1891), Orbigny (1816-1889)

    Cote

    8M96 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Nouâtre (an XI-1908), Nouzilly (1809-1893), Noyant-de-Touraine...
  12. Résultat n°12

    Neuillé-le-Brignon (1807-1849), Neuville (1834-1836), Neuvy-le-Roi (an X-1904), Noizay (1806-1884), Notre-Dame-d'Oé (1825-1864), Nouans-les-Fontaines (1806-1929)

    Cote

    8M95 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Neuillé-le-Brignon (1807-1849), Neuville (1834-1836),...
  13. Résultat n°13

    Morand (an XII-1929), Mosnes (1841-1875), Mouzay (1842-1929), Nazelles (1808-1892), Négron (1825-1847), Neuil (1833-1859), Neuillé-Le-Lierre (an XI-1897), Neuillé-Pont-Pierre (an X-1889)

    Cote

    8M94 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Morand (an XII-1929), Mosnes (1841-1875), Mouzay (1842-1929),...
  14. Résultat n°14

    Montbazon (an X-1929), Monthodon (an XII-1867), Montlouis-sur-Loire (an X-1891), Montrésor (an VIII-1925), Montreuil (1838-1849), Monts (1854-1920)

    Cote

    8M93 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Montbazon (an X-1929), Monthodon (an XII-1867), Montlouis-sur-Loire...
  15. Résultat n°15

    La Membrolle-sur-Choisille (1874), Mettray (an IX-1892), Monnaie (an XII-1891)

    Cote

    8M92 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • La Membrolle-sur-Choisille (1874), Mettray (an IX-1892),...
  16. Résultat n°16

    Marcé-sur-Esves (1849-1867), Marcilly-sur-Maulne (1809-1872), Marcilly-sur-Vienne (1835-1875), Marigny-Marmande (1806-1815), Marray (1849-1923), Mazières-de-Touraine (1806-1889)

    Cote

    8M91 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Marcé-sur-Esves (1849-1867), Marcilly-sur-Maulne (1809-1872),...
  17. Résultat n°17

    Luzé (1810-1852), Luzillé (1825-1928), Maillé (an XII-1838), Manthelan (an XII-1899), Marçay (1814-1892)

    Cote

    8M90 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Luzé (1810-1852), Luzillé (1825-1928), Maillé (an XII-1838),...
  18. Résultat n°18

    Loches (an X-1932), Louans (1825-1908), Louestault (1810-1849), Le Louroux (1849), Lublé (1849-1899), Lussault-sur-Loire (1809-1896), Luynes (1806-1925)

    Cote

    8M89 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Loches (an X-1932), Louans (1825-1908), Louestault...
  19. Résultat n°19

    Lignières-de-Touraine (an XII-1865), Ligré (1828-1831), Ligueil (an IX-1938), Limeray (1806-1849), Loché-sur-Indrois (an XII-1928)

    Cote

    8M88 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Lignières-de-Touraine (an XII-1865), Ligré (1828-1831),...
  20. Résultat n°20

    Ingrandes-de-Touraine (1832-1848), Jaulnay (1839-1841), Joué-les-Tours (1849-1880), Langeais (an XI-1936), Larçay (1825-1900), Lémeré (1829-1848), Lerné (1812-1872), Le Liège (1825-1928)

    Cote

    8M87 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
    • Dossiers par commune.
    • Ingrandes-de-Touraine (1832-1848), Jaulnay (1839-1841),...