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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Colonie de Mettray, legs : dossiers individuels des donateurs (classement chronologique).

    Date

    1846-1902

    Cote

    1Y150 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Comptabilité, subventions, dons et legs
    • Colonie de Mettray, legs : dossiers individuels des...
  2. Résultat n°2

    Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

    Date

    1836-1876

    Cote

    EDEP203/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
  3. Résultat n°3

    Legs Bodard : extrait de délibération, correspondance

    Date

    1891-1892

    Cote

    EDEP203/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Legs Bodard : extrait de délibération, correspondance
  4. Résultat n°4

    Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire du chateau de Bélair (1862)

    Date

    1820-1902

    Cote

    EDEP152/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire...
  5. Résultat n°5

    Legs aux pauvres de la commune.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEP147/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Legs aux pauvres de la commune.
  6. Résultat n°6

    Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault d'un corps de bâtiments.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP147/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault...
  7. Résultat n°7

    Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP146/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
  8. Résultat n°8

    Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Date

    1804-1828

    Cote

    EDEP141/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Legs à la cure et à la fabrique : correspondance

    Date

    1820-1821

    Cote

    EDEP141/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Legs à la cure et à la fabrique : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Dons et legs : correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP135/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice cantonal à Ligueil : extrait du registre des délibérations, jugement, correspondance.

    Date

    1865-1866

    Cote

    EDEP134/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Dons et legs

    Date

    1946-1953

    Cote

    EDEP132/2L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Dons et legs
  13. Résultat n°13

    Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations, adjudications, pièces comptables, correspondance

    Date

    1840-1935

    Cote

    EDEP132/1Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations,...
  14. Résultat n°14

    Legs d'un montant de 416 000 F à la commune.

    Date

    1865

    Cote

    EDEP130/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs d'un montant de 416 000 F à la commune.

    Producteur :

    Commune de Ligueil (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.

    Date

    1862

    Cote

    EDEP126/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament

    Date

    1845-1953

    Cote

    EDEP119/3Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements...
  17. Résultat n°17

    Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP119/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
  18. Résultat n°18

    Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

    Date

    1852-1972

    Cote

    EDEP119/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations...
  19. Résultat n°19

    Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des élèves (1817-1912) ; listes des enfants admis gratuitement : extraits des registres d'appel (1882-1888) ; caisse des écoles, création : liste des membres fondateurs, procès-verbal d'installation des membres (1902), budget (sans date), correspondance (1902-1903), procès-verbal d'élection du bureau (1904) ; legs de M. Tesson (1901-1902) et de Mlle Jubin (1907).

    Date

    1817-1907

    Cote

    EDEP116/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des...
  20. Résultat n°20

    Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance (1902-1903) ; legs Jubin d'une maison au profit du Bureau de bienfaisance (1906-1921) : état des lieux, actes notariés, correspondance.

    Date

    1902-1921

    Cote

    EDEP116/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance...