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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Colonie de Mettray, legs : dossiers individuels des donateurs (classement chronologique).
Cote
1Y150 (Cote)
 Date
1846-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Comptabilité, subventions, dons et legs
  • Colonie de Mettray, legs : dossiers individuels des...
Résultat n°2

Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S3 (Cote)
 Date
1890
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance...
Résultat n°3

Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S4 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.
Résultat n°4

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
Résultat n°5

Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte...
Résultat n°6

Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP002/Q2 (Cote)
 Date
1900
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle :...
Résultat n°7

Listes des legs et souscriptions
Cote
EDEP008/Q2 (Cote)
 Date
1875-1904
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Listes des legs et souscriptions
Résultat n°8

Legs de particuliers : dépôt de testament, correspondance.
Cote
EDEP009/Q6 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs de particuliers : dépôt de testament, correspondance.
Résultat n°9

Dons et legs : arrêté préfectoral autorisant la commune à accepter un legs destiné à financer la restauration de l'église.
Cote
EDEP020/L6 (Cote)
 Date
1902
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Dons et legs : arrêté préfectoral autorisant la commune...
Résultat n°10

Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny (1895-1904)
Cote
EDEP022/L1 (Cote)
 Date
1821-1904
 Lieu
Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 022 - Commune de Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny...
Résultat n°11

Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.
Cote
EDEP027/1Q5 (Cote)
 Date
an XI-1892
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits...
Résultat n°12

Caisse des écoles, dons et legs. Caisse des écoles, création : lettre (1897). Legs Lemaître en faveur des enfants des écoles communales, acceptation : extraits de délibérations (1886-1887).
Cote
EDEP027/1R10 (Cote)
 Date
1886-1897
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Caisse des écoles, dons et legs
  • Caisse des écoles, dons et legs. Caisse des écoles,...
Résultat n°13

Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément : testament
Cote
EDEP028/L6 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément...
Résultat n°14

Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
Cote
EDEP030/L6 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
Résultat n°15

Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire
Cote
EDEP035/Q3 (Cote)
 Date
1902-1907
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du...
Résultat n°16

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).
Cote
EDEP042/Q1 (Cote)
 Date
1811-1947
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
Résultat n°17

Legs de M. Lepage.
Cote
EDEP045/L2 (Cote)
 Date
1842-1861
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs de M. Lepage.
Résultat n°18

Legs à la paroisse : testament et acte notarié.
Cote
EDEP047/P2 (Cote)
 Date
1866
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Legs à la paroisse : testament et acte notarié.
Résultat n°19

Legs Dauphin : état des rentes (1 pièce)
Cote
EDEP048/Q3 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Legs Dauphin : état des rentes (1 pièce)
Résultat n°20

Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.
Cote
EDEP054/Q6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...