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59 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dons et legs : correspondance.
Cote
EDEP074/Q2 (Cote)
 Date- Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Dons et legs : correspondance.
Résultat n°2

Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants
Cote
EDEP119/1Q2 (Cote)
 Date
1852-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, acte authentique, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations...
Résultat n°3

Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Cote
EDEP119/2D7 (Cote)
 Date
1906-1957
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Résultat n°4

Dons et legs
Cote
EDEP132/2L4 (Cote)
 Date
1946-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Dons et legs
Résultat n°5

Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament
Cote
EDEP119/3Q5 (Cote)
 Date
1845-1953
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, règlement intérieur, procès-verbal, délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements...
Résultat n°6

Bureau de bienfaisance : dons et legs.
Cote
EDEP077/Q7 (Cote)
 Date
an XII-1952
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance : dons et legs.
Résultat n°7

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).
Cote
EDEP042/Q1 (Cote)
 Date
1811-1947
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
Résultat n°8

Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S4 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.
Résultat n°9

Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
Cote
EDEP030/L6 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
Résultat n°10

Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
Cote
EDEP146/L3 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
Résultat n°11

Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.
Cote
EDEP091/Q5 (Cote)
 Date
1820-1936
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.
Résultat n°12

Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations, adjudications, pièces comptables, correspondance
Cote
EDEP132/1Q12 (Cote)
 Date
1840-1935
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Généralités et secours
  • Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations,...
Résultat n°13

Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément : testament
Cote
EDEP028/L6 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément...
Résultat n°14

Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.
Cote
EDEP111/Q6 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.
Résultat n°15

Legs de M. Fillou à la commune.
Cote
EDEP085/Q2 (Cote)
 Date
1894-1923
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs de M. Fillou à la commune.
Résultat n°16

Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance (1902-1903) ; legs Jubin d'une maison au profit du Bureau de bienfaisance (1906-1921) : état des lieux, actes notariés, correspondance.
Cote
EDEP116/L6 (Cote)
 Date
1902-1921
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance...
Résultat n°17

Legs de monsieur de Marsay et création du bureau de bienfaisance : copie du testament olographe, arrêté préfectoral, correspondance
Cote
EDEP069/Q1 (Cote)
 Date
1908-1912
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Legs de monsieur de Marsay et création du bureau de...
Résultat n°18

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
Résultat n°19

Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.
Cote
EDEP083/Q3 (Cote)
 Date
1899-1910
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
Résultat n°20

Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.
Cote
EDEP054/Q6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...