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  1. Résultat n°1

    Dons et legs : correspondance.

    Cote

    EDEP074/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Dons et legs : correspondance.
  2. Résultat n°2

    Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

    Date

    1852-1972

    Cote

    EDEP119/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations...
  3. Résultat n°3

    Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP119/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
  4. Résultat n°4

    Dons et legs

    Date

    1946-1953

    Cote

    EDEP132/2L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Dons et legs
  5. Résultat n°5

    Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament

    Date

    1845-1953

    Cote

    EDEP119/3Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements...
  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance : dons et legs.

    Date

    an XII-1952

    Cote

    EDEP077/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : dons et legs.
  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

    Date

    1811-1947

    Cote

    EDEP042/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
  8. Résultat n°8

    Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP/058/S4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.
  9. Résultat n°9

    Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP030/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
  10. Résultat n°10

    Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP146/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
  11. Résultat n°11

    Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.

    Date

    1820-1936

    Cote

    EDEP091/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations, adjudications, pièces comptables, correspondance

    Date

    1840-1935

    Cote

    EDEP132/1Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations,...
  13. Résultat n°13

    Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément : testament

    Date

    1934

    Cote

    EDEP028/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément...
  14. Résultat n°14

    Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP111/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.
  15. Résultat n°15

    Legs de M. Fillou à la commune.

    Date

    1894-1923

    Cote

    EDEP085/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs de M. Fillou à la commune.
  16. Résultat n°16

    Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance (1902-1903) ; legs Jubin d'une maison au profit du Bureau de bienfaisance (1906-1921) : état des lieux, actes notariés, correspondance.

    Date

    1902-1921

    Cote

    EDEP116/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance...
  17. Résultat n°17

    Legs de monsieur de Marsay et création du bureau de bienfaisance : copie du testament olographe, arrêté préfectoral, correspondance

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEP069/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Legs de monsieur de Marsay et création du bureau de...
  18. Résultat n°18

    Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP/058/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
  19. Résultat n°19

    Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEP083/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
  20. Résultat n°20

    Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP054/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...