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59 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.
Cote
EDEP060/P13 (Cote)
 Date
1468-1894
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
Résultat n°2

Dons et legs : correspondance.
Cote
EDEP074/Q2 (Cote)
 Date- Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Dons et legs : correspondance.
Résultat n°3

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).
Cote
EDEP063/3Q1 (Cote)
 Date
1780-1898
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, règlement, acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers
  • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
Résultat n°4

Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.
Cote
EDEP074/Q1 (Cote)
 Date
1781-1849
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif, délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations...
Résultat n°5

Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.
Cote
EDEP027/1Q5 (Cote)
 Date
an XI-1892
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits...
Résultat n°6

Bureau de bienfaisance : dons et legs.
Cote
EDEP077/Q7 (Cote)
 Date
an XII-1952
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance : dons et legs.
Résultat n°7

Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance
Cote
EDEP141/1Q6 (Cote)
 Date
1804-1828
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance
Résultat n°8

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).
Cote
EDEP042/Q1 (Cote)
 Date
1811-1947
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
Résultat n°9

Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des élèves (1817-1912) ; listes des enfants admis gratuitement : extraits des registres d'appel (1882-1888) ; caisse des écoles, création : liste des membres fondateurs, procès-verbal d'installation des membres (1902), budget (sans date), correspondance (1902-1903), procès-verbal d'élection du bureau (1904) ; legs de M. Tesson (1901-1902) et de Mlle Jubin (1907).
Cote
EDEP116/R2 (Cote)
 Date
1817-1907
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre d'appel, procès-verbal, budget, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des...
Résultat n°10

Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire du chateau de Bélair (1862)
Cote
EDEP152/P2 (Cote)
 Date
1820-1902
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire...
Résultat n°11

Legs à la cure et à la fabrique : correspondance
Cote
EDEP141/1P4 (Cote)
 Date
1820-1821
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Sous-série 1P
  • Legs à la cure et à la fabrique : correspondance
Résultat n°12

Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.
Cote
EDEP091/Q5 (Cote)
 Date
1820-1936
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.
Résultat n°13

Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny (1895-1904)
Cote
EDEP022/L1 (Cote)
 Date
1821-1904
 Lieu
Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 022 - Commune de Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny...
Résultat n°14

Legs aux pauvres : testament (1 pièce).
Cote
EDEP105/Q4 (Cote)
 Date
1823
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs aux pauvres : testament (1 pièce).
Résultat n°15

Legs aux pauvres et au bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, copies de testaments, correspondance
Cote
EDEP112/Q9 (Cote)
 Date
1829-1876
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Legs aux pauvres et au bureau de bienfaisance : arrêtés...
Résultat n°16

Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament
Cote
EDEP203/S1 (Cote)
 Date
1836-1876
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
Résultat n°17

Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations, adjudications, pièces comptables, correspondance
Cote
EDEP132/1Q12 (Cote)
 Date
1840-1935
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Généralités et secours
  • Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations,...
Résultat n°18

Legs de M. Lepage.
Cote
EDEP045/L2 (Cote)
 Date
1842-1861
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs de M. Lepage.
Résultat n°19

Legs aux pauvres de la commune.
Cote
EDEP147/Q4 (Cote)
 Date
1843-1853
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Legs aux pauvres de la commune.
Résultat n°20

Legs Goupil de Bouillé, Louis de Bérard, de Contades et fondation Guérin : actes notariés, correspondance
Cote
EDEP112/L7 (Cote)
 Date
1843-1869
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune
  • Legs Goupil de Bouillé, Louis de Bérard, de Contades...