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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.

    Date

    1468-1894

    Cote

    EDEP060/P13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
  2. Résultat n°2

    Dons et legs : correspondance.

    Cote

    EDEP074/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Dons et legs : correspondance.
  3. Résultat n°3

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.

    Date

    1781-1849

    Cote

    EDEP074/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations...
  5. Résultat n°5

    Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.

    Date

    an XI-1892

    Cote

    EDEP027/1Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits...
  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance : dons et legs.

    Date

    an XII-1952

    Cote

    EDEP077/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : dons et legs.
  7. Résultat n°7

    Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Date

    1804-1828

    Cote

    EDEP141/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

    Date

    1811-1947

    Cote

    EDEP042/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
  9. Résultat n°9

    Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des élèves (1817-1912) ; listes des enfants admis gratuitement : extraits des registres d'appel (1882-1888) ; caisse des écoles, création : liste des membres fondateurs, procès-verbal d'installation des membres (1902), budget (sans date), correspondance (1902-1903), procès-verbal d'élection du bureau (1904) ; legs de M. Tesson (1901-1902) et de Mlle Jubin (1907).

    Date

    1817-1907

    Cote

    EDEP116/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des...
  10. Résultat n°10

    Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire du chateau de Bélair (1862)

    Date

    1820-1902

    Cote

    EDEP152/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire...
  11. Résultat n°11

    Legs à la cure et à la fabrique : correspondance

    Date

    1820-1821

    Cote

    EDEP141/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Legs à la cure et à la fabrique : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.

    Date

    1820-1936

    Cote

    EDEP091/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs accordés à la commune : acte notarié, correspondance.
  13. Résultat n°13

    Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny (1895-1904)

    Date

    1821-1904

    Cote

    EDEP022/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 022 - Commune de Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny...
  14. Résultat n°14

    Legs aux pauvres : testament (1 pièce).

    Date

    1823

    Cote

    EDEP105/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs aux pauvres : testament (1 pièce).
  15. Résultat n°15

    Legs aux pauvres et au bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, copies de testaments, correspondance

    Date

    1829-1876

    Cote

    EDEP112/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Legs aux pauvres et au bureau de bienfaisance : arrêtés...
  16. Résultat n°16

    Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament

    Date

    1836-1876

    Cote

    EDEP203/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
  17. Résultat n°17

    Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations, adjudications, pièces comptables, correspondance

    Date

    1840-1935

    Cote

    EDEP132/1Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations,...
  18. Résultat n°18

    Legs de M. Lepage.

    Date

    1842-1861

    Cote

    EDEP045/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs de M. Lepage.
  19. Résultat n°19

    Legs aux pauvres de la commune.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEP147/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Legs aux pauvres de la commune.
  20. Résultat n°20

    Legs Goupil de Bouillé, Louis de Bérard, de Contades et fondation Guérin : actes notariés, correspondance

    Date

    1843-1869

    Cote

    EDEP112/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune
    • Legs Goupil de Bouillé, Louis de Bérard, de Contades...