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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
Résultat n°2

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).
Cote
EDEP063/3Q1 (Cote)
 Date
1780-1898
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, règlement, acte authentique, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers
  • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
Résultat n°3

Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Cote
EDEP119/2D7 (Cote)
 Date
1906-1957
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Résultat n°4

Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny (1895-1904)
Cote
EDEP022/L1 (Cote)
 Date
1821-1904
 Lieu
Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 022 - Commune de Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny...
Résultat n°5

Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.
Cote
EDEP054/Q6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...
Résultat n°6

Legs aux pauvres de la commune.
Cote
EDEP147/Q4 (Cote)
 Date
1843-1853
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Legs aux pauvres de la commune.
Résultat n°7

Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP065/Q5 (Cote)
 Date
1890
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
Résultat n°8

Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament
Cote
EDEP203/S1 (Cote)
 Date
1836-1876
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
Résultat n°9

Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance
Cote
EDEP141/1Q6 (Cote)
 Date
1804-1828
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance
Résultat n°10

Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
Cote
EDEP146/L3 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
Résultat n°11

Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte...
Résultat n°12

Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.
Cote
EDEP111/Q6 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.
Résultat n°13

Don par la marquise de Contades à la fabrique : acte notarié
Cote
EDEP112/P3 (Cote)
 Date
1874
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Don par la marquise de Contades à la fabrique : acte...
Résultat n°14

Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S3 (Cote)
 Date
1890
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance...
Résultat n°15

Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault d'un corps de bâtiments.
Cote
EDEP147/L5 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault...
Résultat n°16

Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire du chateau de Bélair (1862)
Cote
EDEP152/P2 (Cote)
 Date
1820-1902
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire...
Résultat n°17

Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.
Cote
EDEP103/M1 (Cote)
 Date
1862-1866
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
Résultat n°18

Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.
Cote
EDEP060/P13 (Cote)
 Date
1468-1894
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
Résultat n°19

Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.
Cote
EDEP083/Q3 (Cote)
 Date
1899-1910
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
Résultat n°20

Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice cantonal à Ligueil : extrait du registre des délibérations, jugement, correspondance.
Cote
EDEP134/Q2 (Cote)
 Date
1865-1866
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice...