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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Colonie de Mettray, legs : dossiers individuels des donateurs (classement chronologique).
Cote
1Y150 (Cote)
 Date
1846-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Comptabilité, subventions, dons et legs
  • Colonie de Mettray, legs : dossiers individuels des...
Résultat n°2

Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs d'une maison à la commune : dépôt de testament
Cote
EDEP203/S1 (Cote)
 Date
1836-1876
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Ventes de terrains à la commune : actes notariés; legs...
Résultat n°3

Legs Bodard : extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP203/L5 (Cote)
 Date
1891-1892
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • Legs Bodard : extrait de délibération, correspondance
Résultat n°4

Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire du chateau de Bélair (1862)
Cote
EDEP152/P2 (Cote)
 Date
1820-1902
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire...
Résultat n°5

Legs aux pauvres de la commune.
Cote
EDEP147/Q4 (Cote)
 Date
1843-1853
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Legs aux pauvres de la commune.
Résultat n°6

Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault d'un corps de bâtiments.
Cote
EDEP147/L5 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Donation à la commune par M. Gilbert de Vautibault...
Résultat n°7

Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
Cote
EDEP146/L3 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
Résultat n°8

Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance
Cote
EDEP141/1Q6 (Cote)
 Date
1804-1828
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance
Résultat n°9

Legs à la cure et à la fabrique : correspondance
Cote
EDEP141/1P4 (Cote)
 Date
1820-1821
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Sous-série 1P
  • Legs à la cure et à la fabrique : correspondance
Résultat n°10

Dons et legs : correspondance.
Cote
EDEP135/L3 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Dons et legs : correspondance.
Résultat n°11

Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice cantonal à Ligueil : extrait du registre des délibérations, jugement, correspondance.
Cote
EDEP134/Q2 (Cote)
 Date
1865-1866
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Legs Balthazard Besnard pour la fondation d'un hospice...
Résultat n°12

Dons et legs
Cote
EDEP132/2L4 (Cote)
 Date
1946-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Dons et legs
Résultat n°13

Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations, adjudications, pièces comptables, correspondance
Cote
EDEP132/1Q12 (Cote)
 Date
1840-1935
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Généralités et secours
  • Dons et legs : actes notariés, extraits de délibérations,...
Résultat n°14

Legs d'un montant de 416 000 F à la commune.
Cote
EDEP130/L1 (Cote)
 Date
1865
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs d'un montant de 416 000 F à la commune.
Résultat n°15

Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.
Cote
EDEP126/L8 (Cote)
 Date
1862
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.
Résultat n°16

Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements intérieurs de l'hospice, procès-verbal de constat du nombre de lits existant à l'hospice; dons, legs et fondations : délibérations du conseil municipal, registre des fondations en faveur de l'hospice, testament
Cote
EDEP119/3Q5 (Cote)
 Date
1845-1953
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, règlement intérieur, procès-verbal, délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Hospice, création et fermeture : correspondance, règlements...
Résultat n°17

Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Cote
EDEP119/2D7 (Cote)
 Date
1906-1957
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Résultat n°18

Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants
Cote
EDEP119/1Q2 (Cote)
 Date
1852-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, acte authentique, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations...
Résultat n°19

Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des élèves (1817-1912) ; listes des enfants admis gratuitement : extraits des registres d'appel (1882-1888) ; caisse des écoles, création : liste des membres fondateurs, procès-verbal d'installation des membres (1902), budget (sans date), correspondance (1902-1903), procès-verbal d'élection du bureau (1904) ; legs de M. Tesson (1901-1902) et de Mlle Jubin (1907).
Cote
EDEP116/R2 (Cote)
 Date
1817-1907
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre d'appel, procès-verbal, budget, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des...
Résultat n°20

Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance (1902-1903) ; legs Jubin d'une maison au profit du Bureau de bienfaisance (1906-1921) : état des lieux, actes notariés, correspondance.
Cote
EDEP116/L6 (Cote)
 Date
1902-1921
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Don Tesson au sujet d'une plaque commémorative : correspondance...