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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Colonie de Mettray, legs : dossiers individuels des donateurs (classement chronologique).

    Date

    1846-1902

    Cote

    1Y150 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Comptabilité, subventions, dons et legs
    • Colonie de Mettray, legs : dossiers individuels des...
  2. Résultat n°2

    Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.

    Date

    1890

    Cote

    EDEP/058/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance...
  3. Résultat n°3

    Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP/058/S4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.
  4. Résultat n°4

    Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP/058/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
  5. Résultat n°5

    Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte notarié.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP/058/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Ménier-Ecarie : acte...
  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle : arrêté préfectoral.

    Date

    1900

    Cote

    EDEP002/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle :...
  7. Résultat n°7

    Listes des legs et souscriptions

    Date

    1875-1904

    Cote

    EDEP008/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Listes des legs et souscriptions
  8. Résultat n°8

    Legs de particuliers : dépôt de testament, correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP009/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs de particuliers : dépôt de testament, correspondance.
  9. Résultat n°9

    Dons et legs : arrêté préfectoral autorisant la commune à accepter un legs destiné à financer la restauration de l'église.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP020/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs : arrêté préfectoral autorisant la commune...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny (1895-1904)

    Date

    1821-1904

    Cote

    EDEP022/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 022 - Commune de Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Finances communales (1821) : legs Greban de Pontourny...
  11. Résultat n°11

    Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.

    Date

    an XI-1892

    Cote

    EDEP027/1Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits...
  12. Résultat n°12

    Caisse des écoles, dons et legs. Caisse des écoles, création : lettre (1897). Legs Lemaître en faveur des enfants des écoles communales, acceptation : extraits de délibérations (1886-1887).

    Date

    1886-1897

    Cote

    EDEP027/1R10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Caisse des écoles, dons et legs
    • Caisse des écoles, dons et legs. Caisse des écoles,...
  13. Résultat n°13

    Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément : testament

    Date

    1934

    Cote

    EDEP028/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément...
  14. Résultat n°14

    Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP030/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
  15. Résultat n°15

    Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire

    Date

    1902-1907

    Cote

    EDEP035/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du...
  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

    Date

    1811-1947

    Cote

    EDEP042/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
  17. Résultat n°17

    Legs de M. Lepage.

    Date

    1842-1861

    Cote

    EDEP045/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs de M. Lepage.
  18. Résultat n°18

    Legs à la paroisse : testament et acte notarié.

    Date

    1866

    Cote

    EDEP047/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Legs à la paroisse : testament et acte notarié.
  19. Résultat n°19

    Legs Dauphin : état des rentes (1 pièce)

    Date

    1897

    Cote

    EDEP048/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs Dauphin : état des rentes (1 pièce)
  20. Résultat n°20

    Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP054/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...