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  1. Résultat n°1

    Domaine royal, affaires diverses.

    Date

    1501-1800

    Cote

    EDEP132/AA4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Domaine royal, affaires diverses.
  2. Résultat n°2

    Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

    Date

    [XVIe-XVIIe s.]

    Cote

    C 946 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Registre de remembrance des aveux, actes de foi et...
  3. Résultat n°3

    Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.

    Cote

    C 957 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt...
  4. Résultat n°4

    Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.

    Cote

    C 956 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et...
  5. Résultat n°5

    Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.

    Cote

    C 958 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.
  6. Résultat n°6

    Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.

    Cote

    C 955 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe...
  7. Résultat n°7

    Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.

    Cote

    C 948 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire...
  8. Résultat n°8

    Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

    Cote

    C 950 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux...
  9. Résultat n°9

    Etat des terres, fiefs et métairies relevant du roi à cause de son château d'Amboise, s.d.

    Cote

    C 949 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Etat des terres, fiefs et métairies relevant du roi...
  10. Résultat n°10

    Mémoire du procureur général de la chambre du domaine sur la réception des aveux et dénombrements (s.d.), inventaires des actes de foi et hommage, aveux et dénombrements reçus au bureau des finances (1668-1788) [Lacunes], baux à ferme de gués et d'îles (1611-1783), suppliques relatives aux aveux (1701-1776).

    Date

    1611-1788

    Cote

    C 945 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Mémoire du procureur général de la chambre du domaine...
  11. Résultat n°11

    Pièces diverses.

    Date

    1652-1750

    Cote

    C 1332 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Autres pièces
    • Pièces diverses.
  12. Résultat n°12

    Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].

    Cote

    C 951 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste...
  13. Résultat n°13

    Inventaire des titres du fief de la haute forêt de Chinon, 1687.

    Cote

    C 952 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Inventaire des titres du fief de la haute forêt de...
  14. Résultat n°14

    Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].

    Cote

    C 953 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1710-1711

    Cote

    EDEP132/CC21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  16. Résultat n°16

    Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques, des officiers : déclarations individuelles de diverses communes.

    Date

    1711

    Cote

    EDEP132/CC23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques,...
  17. Résultat n°17

    Recouvrement : ordonnance et instructions.

    Date

    1711

    Cote

    EDEP132/CC20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Recouvrement : ordonnance et instructions.
  18. Résultat n°18

    Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts du conseil d'Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721), état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues (1735).

    Date

    1721-1735

    Cote

    C 920 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire...
  19. Résultat n°19

    Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.

    Date

    1729

    Cote

    C 973 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Subdélégation d'Amboise 1724-1730
    • Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité...
  20. Résultat n°20

    Mamers (1733-1750).

    Cote

    C 923 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Mamers (1733-1750).
  21. Résultat n°21

    Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).

    Cote

    C 924 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis...
  22. Résultat n°22

    Amboise (1735-1757).

    Cote

    C 921 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Amboise (1735-1757).
  23. Résultat n°23

    Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738), Beaumont et Fresnay (1740-1788), Bléré (1735-1741), Langeais (1754), Le Mans (1735-1749).

    Cote

    C 922 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738),...
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1734-1741

    Cote

    EDEP132/CC22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  25. Résultat n°25

    Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet des maisons et héritages tenus à cens et à rentes du roi à cause des domaines de Tours et du Plessis (1735-1739), état général des exploits de demandes pour droits domaniaux et des ordonnances de condamnation (1735-1736), comptes d'Albert Bruneau, préposé à la recette des droits patrimoniaux, casuels et d'ensaisinement (1749-1770).

    Date

    1735-1770

    Cote

    C 960 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet...
  26. Résultat n°26

    Etat des assignations qui ont été données en 1735 et 1736 aux possesseurs des fiefs qu'on croit relever du roi, à cause des châteaux de Tours, Sannois, Amboise, Saumur, Angers et Le Mans, visé par Godin de La Huillière, receveur général des domaines et des bois.

    Date

    1737

    Cote

    C 947 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Etat des assignations qui ont été données en 1735 et...
  27. Résultat n°27

    Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

    Date

    1750-1789

    Cote

    C 918 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
  28. Résultat n°28

    Charges assignées sur les revenus du domaine, dons en grains, aumônes, gages d'officiers, rentes : sommier.

    Date

    1753-1786

    Cote

    C 917 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Charges assignées sur les revenus du domaine, dons...
  29. Résultat n°29

    Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

    Date

    1761-1786

    Cote

    C 959 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
  30. Résultat n°30

    Comptes des receveurs généraux des domaines : états des sommes à recouvrer, état des dépenses à imputer sur les revenus du domaine, récapitulatifs.

    Date

    1775-1792

    Cote

    C 914 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Comptes des receveurs généraux des domaines : états...
  31. Résultat n°31

    Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits patrimoniaux effectués par le receveur du bureau de Tours.

    Date

    1781-1791

    Cote

    C 919 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
  32. Résultat n°32

    Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité de Tours, états des cens, rentes, revenus en grains et en argent et droits domaniaux perçus dans la généralité, mémoire portant sur les vices de l'administration des domaines.

    Date

    1790

    Cote

    C 916 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité...