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  1. Résultat n°1

    Domaine royal, affaires diverses.

    Date

    1501-1800

    Cote

    EDEP132/AA4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Domaine royal, affaires diverses.
  2. Résultat n°2

    Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

    Date

    [XVIe-XVIIe s.]

    Cote

    C 946 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Registre de remembrance des aveux, actes de foi et...
  3. Résultat n°3

    Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.

    Cote

    C 957 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt...
  4. Résultat n°4

    Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.

    Cote

    C 956 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et...
  5. Résultat n°5

    Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.

    Cote

    C 958 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.
  6. Résultat n°6

    Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.

    Cote

    C 955 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe...
  7. Résultat n°7

    Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.

    Cote

    C 948 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire...
  8. Résultat n°8

    Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

    Cote

    C 950 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux...
  9. Résultat n°9

    Etat des terres, fiefs et métairies relevant du roi à cause de son château d'Amboise, s.d.

    Cote

    C 949 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Etat des terres, fiefs et métairies relevant du roi...
  10. Résultat n°10

    Mémoire du procureur général de la chambre du domaine sur la réception des aveux et dénombrements (s.d.), inventaires des actes de foi et hommage, aveux et dénombrements reçus au bureau des finances (1668-1788) [Lacunes], baux à ferme de gués et d'îles (1611-1783), suppliques relatives aux aveux (1701-1776).

    Date

    1611-1788

    Cote

    C 945 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Mémoire du procureur général de la chambre du domaine...
  11. Résultat n°11

    Pièces diverses.

    Date

    1652-1750

    Cote

    C 1332 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Autres pièces
    • Pièces diverses.
  12. Résultat n°12

    Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].

    Cote

    C 951 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste...
  13. Résultat n°13

    Inventaire des titres du fief de la haute forêt de Chinon, 1687.

    Cote

    C 952 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Inventaire des titres du fief de la haute forêt de...
  14. Résultat n°14

    Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].

    Cote

    C 953 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1710-1711

    Cote

    EDEP132/CC21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  16. Résultat n°16

    Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques, des officiers : déclarations individuelles de diverses communes.

    Date

    1711

    Cote

    EDEP132/CC23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques,...
  17. Résultat n°17

    Recouvrement : ordonnance et instructions.

    Date

    1711

    Cote

    EDEP132/CC20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Recouvrement : ordonnance et instructions.
  18. Résultat n°18

    Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts du conseil d'Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721), état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues (1735).

    Date

    1721-1735

    Cote

    C 920 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire...
  19. Résultat n°19

    Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.

    Date

    1729

    Cote

    C 973 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Subdélégation d'Amboise 1724-1730
    • Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité...
  20. Résultat n°20

    Mamers (1733-1750).

    Cote

    C 923 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Mamers (1733-1750).