Filtrer les résultats
Multimédias
  • 32
Période
  • 6
  • 14
  • 31
Nom de l'inventaire
  • 27
  • 5
Lieux
  • 9
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 9
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 32
  • 12
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 5
Titres
Aucune valeur disponible

32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine royal, affaires diverses.
Cote
EDEP132/AA4 (Cote)
 Date
1501-1800
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
  • Domaine royal, affaires diverses.
Résultat n°2

Comptes des receveurs généraux des domaines : états des sommes à recouvrer, état des dépenses à imputer sur les revenus du domaine, récapitulatifs.
Cote
C 914 (Cote)
 Date
1775-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Comptes des receveurs généraux des domaines : états...
Résultat n°3

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits patrimoniaux effectués par le receveur du bureau de Tours.
Cote
C 919 (Cote)
 Date
1781-1791
 Lieu
Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
Résultat n°4

Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité de Tours, états des cens, rentes, revenus en grains et en argent et droits domaniaux perçus dans la généralité, mémoire portant sur les vices de l'administration des domaines.
Cote
C 916 (Cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité...
Résultat n°5

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.
Cote
C 918 (Cote)
 Date
1750-1789
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Maurice, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Mexme
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
Résultat n°6

Mamers (1733-1750).
Cote
C 923 (Cote)
 Date- Lieu
Mamers (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Mamers (1733-1750).
Résultat n°7

Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.
Cote
C 957 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), Orfonds (Ferrière-sur-Beaulieu, Indre-et-Loire, France) (seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt...
Résultat n°8

Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).
Cote
C 924 (Cote)
 Date- Lieu
Montrichard (Loir-et-Cher, France), Saint-Calais (Sarthe, France), Saint-Denis d'Anjou (Mayenne, France), Saumur (Maine-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis...
Résultat n°9

Amboise (1735-1757).
Cote
C 921 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Amboise (1735-1757).
Résultat n°10

Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.
Cote
C 956 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et...
Résultat n°11

Mémoire du procureur général de la chambre du domaine sur la réception des aveux et dénombrements (s.d.), inventaires des actes de foi et hommage, aveux et dénombrements reçus au bureau des finances (1668-1788) [Lacunes], baux à ferme de gués et d'îles (1611-1783), suppliques relatives aux aveux (1701-1776).
Cote
C 945 (Cote)
 Date
1611-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Mémoire du procureur général de la chambre du domaine...
Résultat n°12

Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.
Cote
C 958 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.
Résultat n°13

Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.
Cote
C 955 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe...
Résultat n°14

Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738), Beaumont et Fresnay (1740-1788), Bléré (1735-1741), Langeais (1754), Le Mans (1735-1749).
Cote
C 922 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France), Baugé (Maine-et-Loire, France), Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire, France)], Beaumont-le-Vicomte (Sarthe, France) [aujourd'hui : Beaumont-sur-Sarthe (Sarthe, France)], Bléré (Indre-et-Loire, France), Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Le Mans (Sarthe, France), Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire, France), Beaumont-sur-Sarthe (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738),...
Résultat n°15

Charges assignées sur les revenus du domaine, dons en grains, aumônes, gages d'officiers, rentes : sommier.
Cote
C 917 (Cote)
 Date
1753-1786
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Charges assignées sur les revenus du domaine, dons...
Résultat n°16

Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
Cote
C 959 (Cote)
 Date
1761-1786
 Lieu
Montfaucon-sur-Moine (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Sèvremoine (Maine-et-Loire, France)], Sèvremoine (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
Résultat n°17

Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].
Cote
C 951 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste...
Résultat n°18

Inventaire des titres du fief de la haute forêt de Chinon, 1687.
Cote
C 952 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Inventaire des titres du fief de la haute forêt de...
Résultat n°19

Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].
Cote
C 953 (Cote)
 Date- Lieu
Le Véron (Indre-et-Loire, France) (seigneurie)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande...
Résultat n°20

Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet des maisons et héritages tenus à cens et à rentes du roi à cause des domaines de Tours et du Plessis (1735-1739), état général des exploits de demandes pour droits domaniaux et des ordonnances de condamnation (1735-1736), comptes d'Albert Bruneau, préposé à la recette des droits patrimoniaux, casuels et d'ensaisinement (1749-1770).
Cote
C 960 (Cote)
 Date
1735-1770
 Lieu
Plessis-lès-Tours, château de (La Riche, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet...