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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mamers (1733-1750).
Cote
C 923 (Cote)
 Date- Lieu
Mamers (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Mamers (1733-1750).
Résultat n°2

Charges assignées sur les revenus du domaine, dons en grains, aumônes, gages d'officiers, rentes : sommier.
Cote
C 917 (Cote)
 Date
1753-1786
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Charges assignées sur les revenus du domaine, dons...
Résultat n°3

Etat des assignations qui ont été données en 1735 et 1736 aux possesseurs des fiefs qu'on croit relever du roi, à cause des châteaux de Tours, Sannois, Amboise, Saumur, Angers et Le Mans, visé par Godin de La Huillière, receveur général des domaines et des bois.
Cote
C 947 (Cote)
 Date
1737
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Etat des assignations qui ont été données en 1735 et...
Résultat n°4

Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.
Cote
C 957 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), Orfonds (Ferrière-sur-Beaulieu, Indre-et-Loire, France) (seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt...
Résultat n°5

Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
Cote
C 959 (Cote)
 Date
1761-1786
 Lieu
Montfaucon-sur-Moine (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Sèvremoine (Maine-et-Loire, France)], Sèvremoine (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
Résultat n°6

Comptes des receveurs généraux des domaines : états des sommes à recouvrer, état des dépenses à imputer sur les revenus du domaine, récapitulatifs.
Cote
C 914 (Cote)
 Date
1775-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Comptes des receveurs généraux des domaines : états...
Résultat n°7

Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].
Cote
C 951 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste...
Résultat n°8

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.
Cote
C 918 (Cote)
 Date
1750-1789
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Maurice, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Mexme
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
Résultat n°9

Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.
Cote
C 948 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine d'Amboise :
  • Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire...
Résultat n°10

Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).
Cote
C 924 (Cote)
 Date- Lieu
Montrichard (Loir-et-Cher, France), Saint-Calais (Sarthe, France), Saint-Denis d'Anjou (Mayenne, France), Saumur (Maine-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis...
Résultat n°11

Amboise (1735-1757).
Cote
C 921 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Amboise (1735-1757).
Résultat n°12

Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.
Cote
C 956 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et...
Résultat n°13

Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité de Tours, états des cens, rentes, revenus en grains et en argent et droits domaniaux perçus dans la généralité, mémoire portant sur les vices de l'administration des domaines.
Cote
C 916 (Cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité...
Résultat n°14

Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.
Cote
C 950 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine d'Amboise :
  • Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux...
Résultat n°15

Inventaire des titres du fief de la haute forêt de Chinon, 1687.
Cote
C 952 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Inventaire des titres du fief de la haute forêt de...
Résultat n°16

Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.
Cote
C 973 (Cote)
 Date
1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Subdélégation d'Amboise 1724-1730
  • Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité...
Résultat n°17

Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques, des officiers : déclarations individuelles de diverses communes.
Cote
EDEP132/CC23 (Cote)
 Date
1711
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
  • Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques,...
Résultat n°18

Domaine royal, affaires diverses.
Cote
EDEP132/AA4 (Cote)
 Date
1501-1800
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
  • Domaine royal, affaires diverses.
Résultat n°19

Mémoire du procureur général de la chambre du domaine sur la réception des aveux et dénombrements (s.d.), inventaires des actes de foi et hommage, aveux et dénombrements reçus au bureau des finances (1668-1788) [Lacunes], baux à ferme de gués et d'îles (1611-1783), suppliques relatives aux aveux (1701-1776).
Cote
C 945 (Cote)
 Date
1611-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Mémoire du procureur général de la chambre du domaine...
Résultat n°20

Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].
Cote
C 953 (Cote)
 Date- Lieu
Le Véron (Indre-et-Loire, France) (seigneurie)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande...