Filtrer les résultats
Multimédias
  • 32
Période
  • 6
  • 14
  • 31
Nom de l'inventaire
  • 27
  • 5
Lieux
  • 9
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 9
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 32
  • 12
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 5
Titres
Aucune valeur disponible

32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

Date

1761-1786

Cote

C 959 (Cote)

Résultat n°2

Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.

Date

-

Cote

C 955 (Cote)

Résultat n°3

Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

Date

-

Cote

C 950 (Cote)

Résultat n°4

Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

Date

[XVIe-XVIIe s.]

Cote

C 946 (Cote)

Résultat n°5

Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738), Beaumont et Fresnay (1740-1788), Bléré (1735-1741), Langeais (1754), Le Mans (1735-1749).

Date

-

Cote

C 922 (Cote)

Résultat n°6

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

Date

1750-1789

Cote

C 918 (Cote)

Résultat n°7

Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques, des officiers : déclarations individuelles de diverses communes.

Date

1711

Cote

EDEP132/CC23 (Cote)

Résultat n°8

Procès-verbaux de réunions du bureau.

Date

1734-1741

Cote

EDEP132/CC22 (Cote)

Résultat n°9

Procès-verbaux de réunions du bureau.

Date

1710-1711

Cote

EDEP132/CC21 (Cote)

Résultat n°10

Recouvrement : ordonnance et instructions.

Date

1711

Cote

EDEP132/CC20 (Cote)

Résultat n°11

Domaine royal, affaires diverses.

Date

1501-1800

Cote

EDEP132/AA4 (Cote)

Résultat n°12

Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.

Date

1729

Cote

C 973 (Cote)

Résultat n°13

Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet des maisons et héritages tenus à cens et à rentes du roi à cause des domaines de Tours et du Plessis (1735-1739), état général des exploits de demandes pour droits domaniaux et des ordonnances de condamnation (1735-1736), comptes d'Albert Bruneau, préposé à la recette des droits patrimoniaux, casuels et d'ensaisinement (1749-1770).

Date

1735-1770

Cote

C 960 (Cote)

Résultat n°14

Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.

Date

-

Cote

C 958 (Cote)

Résultat n°15

Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.

Date

-

Cote

C 957 (Cote)

Résultat n°16

Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.

Date

-

Cote

C 956 (Cote)

Résultat n°17

Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

C 953 (Cote)

Résultat n°18

Inventaire des titres du fief de la haute forêt de Chinon, 1687.

Date

-

Cote

C 952 (Cote)

Résultat n°19

Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

C 951 (Cote)

Résultat n°20

Etat des terres, fiefs et métairies relevant du roi à cause de son château d'Amboise, s.d.

Date

-

Cote

C 949 (Cote)