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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mamers (1733-1750).

Date

-

Cote

C 923 (Cote)

Résultat n°2

Charges assignées sur les revenus du domaine, dons en grains, aumônes, gages d'officiers, rentes : sommier.

Date

1753-1786

Cote

C 917 (Cote)

Résultat n°3

Etat des assignations qui ont été données en 1735 et 1736 aux possesseurs des fiefs qu'on croit relever du roi, à cause des châteaux de Tours, Sannois, Amboise, Saumur, Angers et Le Mans, visé par Godin de La Huillière, receveur général des domaines et des bois.

Date

1737

Cote

C 947 (Cote)

Résultat n°4

Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.

Date

-

Cote

C 957 (Cote)

Résultat n°5

Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

Date

1761-1786

Cote

C 959 (Cote)

Résultat n°6

Comptes des receveurs généraux des domaines : états des sommes à recouvrer, état des dépenses à imputer sur les revenus du domaine, récapitulatifs.

Date

1775-1792

Cote

C 914 (Cote)

Résultat n°7

Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

C 951 (Cote)

Résultat n°8

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

Date

1750-1789

Cote

C 918 (Cote)

Résultat n°9

Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.

Date

-

Cote

C 948 (Cote)

Résultat n°10

Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).

Date

-

Cote

C 924 (Cote)

Résultat n°11

Amboise (1735-1757).

Date

-

Cote

C 921 (Cote)

Résultat n°12

Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.

Date

-

Cote

C 956 (Cote)

Résultat n°13

Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité de Tours, états des cens, rentes, revenus en grains et en argent et droits domaniaux perçus dans la généralité, mémoire portant sur les vices de l'administration des domaines.

Date

1790

Cote

C 916 (Cote)

Résultat n°14

Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

Date

-

Cote

C 950 (Cote)

Résultat n°15

Inventaire des titres du fief de la haute forêt de Chinon, 1687.

Date

-

Cote

C 952 (Cote)

Résultat n°16

Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.

Date

1729

Cote

C 973 (Cote)

Résultat n°17

Etats de déclarations des nobles, des ecclésiastiques, des officiers : déclarations individuelles de diverses communes.

Date

1711

Cote

EDEP132/CC23 (Cote)

Résultat n°18

Domaine royal, affaires diverses.

Date

1501-1800

Cote

EDEP132/AA4 (Cote)

Résultat n°19

Mémoire du procureur général de la chambre du domaine sur la réception des aveux et dénombrements (s.d.), inventaires des actes de foi et hommage, aveux et dénombrements reçus au bureau des finances (1668-1788) [Lacunes], baux à ferme de gués et d'îles (1611-1783), suppliques relatives aux aveux (1701-1776).

Date

1611-1788

Cote

C 945 (Cote)

Résultat n°20

Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

C 953 (Cote)