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30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inspection de gestion du domaine public fluvial : rapport, notes, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    2077W415 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation / domaine public
    • Dossiers généraux
    • Inspection de gestion du domaine public fluvial : rapport,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Val de Bréhémont, travaux de protection, cessibilité des terrains : correspondance, plans (1999) : Amboise et Chouzé-sur-Loire, digue d'Husseau, création de chemins de service : notes, correspondance, actes notariés (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2077W412 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Val de Bréhémont, travaux de protection, cessibilité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Savonnières, travaux de renforcement de la digue rive droite en aval du pont : notes, plans, correspondance.

    Date

    1999

    Cote

    2077W412 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Cher
    • Savonnières, travaux de renforcement de la digue rive...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Travaux de renforcement et confortement des digues : dossier de suivi, correspondance, plans, notes.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2077W411 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Travaux de renforcement et confortement des digues...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    La Ville-aux-Dames et Saint-Pierre-des-Corps, travaux de réalisation d'un chemin de service : actes notariés, correspondance, plans (1997-1998) ; Bréhémont, confortement de la digue rive gauche : listes de propriétaires, actes notariés (1996-1997) ; val d'Authion, travaux de confortement de la digue rive gauche : actes notariés, correspondance, notes (1997-1998) : La Chapelle-sur-Loire, travaux de confortement de la digue rive gauche : plan, correspondance (1997-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2077W410 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • La Ville-aux-Dames et Saint-Pierre-des-Corps, travaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    Val de Bréhémont : actes notariés (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2077W409 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Val de Bréhémont : actes notariés (1997).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  7. Résultat n°7

    Val d'Authion : notes, correspondance, actes notariés.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2077W408 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Val d'Authion : notes, correspondance, actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°61 à 66).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2077W407 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°61 à 66).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°59 à 60), promesses de vente.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2077W406 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Val de Bréhémont : actes notariés (dépôt n°59 à 60),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Fondettes, Luynes, Saint-Étienne-de-Chigny : actes notariés.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2077W405 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Fondettes, Luynes, Saint-Étienne-de-Chigny : actes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Bréhémont, La Chapelle-aux-Naux, Rigny-Ussé et Villandry, confortement de la levée rive gauche du Val de Bréhémont : notes, correspondance, actes notariés (1995-1999) ; Bréhémont, confortement de la digue rive gauche : listes de propriétaires, actes notariés (1996-1997).

    Date

    1995-1999

    Cote

    2077W404 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Bréhémont, La Chapelle-aux-Naux, Rigny-Ussé et Villandry,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Amboise et de Vouvray, protection du Val de Cisse contre les inondations, renforcement de la digue : notes, actes notariés (1989-1990) ; acquisitions complémentaires dans le cadre de la protection du Val d'Authion : plan parcellaire, promesses de vente, actes notariés (1994-1998).

    Date

    1989-1998

    Cote

    2077W403 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Amboise et de Vouvray, protection du Val de Cisse contre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Vernou-sur-Brenne et de Vouvray : notes, actes notariés.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2077W402 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Vernou-sur-Brenne et de Vouvray : notes, actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Pocé-sur-Cisse, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice : notes, actes notariés.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2077W401 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Pocé-sur-Cisse, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Noizay : notes, actes notariés.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2077W400 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Noizay : notes, actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Cangey, Limeray et Nazelles-Négron : notes, actes notariés.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2077W399 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Cangey, Limeray et Nazelles-Négron : notes, actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Renforcement des digues en vue de la protection du Val de Cisse : plans, correspondance, plans, état parcellaire (1986-1987) : construction de la nouvelle levée de Saint-Cosme : actes notariés, correspondance, plans, notes (1986-1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    2077W398 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Renforcement des digues en vue de la protection du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    La Chapelle-sur-Loire, protection du Val d'Authion, renforcement de la levée : actes de vente.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2077W397 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • La Chapelle-sur-Loire, protection du Val d'Authion,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    La Riche, renforcement de la levée rive gauche : actes notariés (1979) ; Chouzé-sur-Loire : actes notariés (1979-1980) ; Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice, protection du Val d'Authion, renforcement de la levée : promesses de vente (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2077W396 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • La Riche, renforcement de la levée rive gauche : actes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Saint-Michel-sur-Loire et Saint-Patrice, protection du Val d'Authion : notes, plans, correspondance, actes notariés.

    Date

    1978-1992

    Cote

    2077W395 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Chouzé-sur-Loire, La Chapelle-sur-Loire, Saint-Michel-sur-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale