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  • 1

    Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

    Cote

    3M1 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment des présidents des assemblées de canton (an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 2

    1821-1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3M10 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1821-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 3

    Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    3M100 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 4

    La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Cote

    3M101 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 5

    Varennes - Villaines-les-Rochers

    Cote

    3M102 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Varennes - Villaines-les-Rochers

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 6

    Abilly - Luzillé

    Cote

    3M104 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Gouvernement de la Défense nationale (1870-1871).
    • Abilly - Luzillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 7

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M105 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Gouvernement de la Défense nationale (1870-1871).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 8

    Abilly - Athée-sur-Cher

    Cote

    3M106 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Abilly - Athée-sur-Cher

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 9

    Autrèche - Ballan-Miré

    Cote

    3M107 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Autrèche - Ballan-Miré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 10

    Barrou - Bléré

    Cote

    3M108 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Barrou - Bléré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 11

    Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Cote

    3M109 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 12

    1825-1830

    Date

    1825-1830

    Cote

    3M11 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1825-1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 13

    Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Cote

    3M110 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 14

    Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Cote

    3M111 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 15

    Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Cote

    3M112 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 16

    Chemillé-sur-Indrois - Cinais

    Cote

    3M113 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chemillé-sur-Indrois - Cinais

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 17

    Cinq-Mars-la-Pile - Courcoué

    Cote

    3M114 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Cinq-Mars-la-Pile - Courcoué

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 18

    Couziers - Druye

    Cote

    3M115 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Couziers - Druye

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 19

    Épeigné-les-Bois - Francueil

    Cote

    3M116 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Épeigné-les-Bois - Francueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 20

    Genillé - L'Île-Bouchard

    Cote

    3M117 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Genillé - L'Île-Bouchard

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections