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Résultats de la recherche

  • 1

    Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Cote

    3M87 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 2

    Luzé - Monthodon

    Cote

    3M52 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Luzé - Monthodon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 3

    Abilly - Artannes-sur-Indre

    Cote

    3M70 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Abilly - Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 4

    Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Cote

    3M90 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 5

    Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Cote

    3M89 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 6

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 7

    Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M99 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 8

    Cormery - La Ferrière

    Cote

    3M33 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Cormery - La Ferrière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 9

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 10

    Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Cote

    3M128 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 11

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 12

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 13

    Loches - Mouzay

    Cote

    3M65 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Loches - Mouzay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 14

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Cote

    3M127 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 15

    Semblançay - Theneuil

    Cote

    3M131 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Semblançay - Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 16

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 17

    Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Cote

    3M110 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 18

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 19

    Beaumont-Village - Le Boulay

    Cote

    3M73 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Beaumont-Village - Le Boulay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 20

    Nazelles - La Riche

    Cote

    3M66 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Nazelles - La Riche

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 21

    1821-1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3M10 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1821-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 22

    Cormery - Cravant-les-Côteaux

    Cote

    3M80 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Cormery - Cravant-les-Côteaux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 23

    Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Cote

    3M62 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 24

    Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Cote

    3M111 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 25

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 26

    Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Cote

    3M109 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 27

    Azay-sur-Cher - Bourgueil

    Cote

    3M45 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Azay-sur-Cher - Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 28

    La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Cote

    3M101 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 29

    Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Cote

    3M77 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 30

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3M2 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment de fidélité et d'installation des maires, adjoints,...
    • 1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 31

    Champigny-sur-Veude - Cheillé

    Cote

    3M47 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Champigny-sur-Veude - Cheillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 32

    1814 (26 avril) - 1821 (17 mai)

    Date

    26 avril 1814-17 mai 1821

    Cote

    3M139 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Registres d'inscription des conseillers municipaux...
    • 1814 (26 avril) - 1821 (17 mai)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 33

    Thilouze - Tours

    Cote

    3M132 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Thilouze - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 34

    L'Île-Bouchard - Lerné

    Cote

    3M84 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • L'Île-Bouchard - Lerné

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 35

    Saint-Bault - Saint-Épain

    Cote

    3M95 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Saint-Bault - Saint-Épain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 36

    Limeray - Mettray

    Cote

    3M35 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Limeray - Mettray

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 37

    Abilly - Azay-sur-Indre

    Cote

    3M29 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Abilly - Azay-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 38

    Savigné-en-Véron - Souvigné

    Cote

    3M99 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Savigné-en-Véron - Souvigné

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 39

    Bournan - Chambray-lès-Tours

    Cote

    3M46 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Bournan - Chambray-lès-Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 40

    1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

    Date

    27 février 1806-8 juillet 1814

    Cote

    3M13 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination des maires et adjoints : registres des arrêtés.
    • 1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections