département - Recherche

1
Département, délibérations : extraits.

Date

1790-1800

Cote

EDEP064/B1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série B : Actes de l'administration départementale.
- Département, délibérations : extraits.
2
Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.

Date

27 nivôse an V-7 frimaire an VII

Cote

1Q539 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
- Délibérations de l'administration départementale relatives...
3
Statistiques du département : tableaux, états nominatifs, correspondance.

Date

an VI-1848

Cote

1M94 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Rapports et statistiques
- Statistiques du département : tableaux, états nominatifs,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
4
Conseil général et commission départementale

Date

1800-1940

Cote

1N (Cote)
- Contexte : Conseil général et commission départementale
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture.
Indre-et-Loire. Conseil départemental
5
Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

Cote

3M160 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Collèges électoraux d'arrondissement et du département
- Composition et information sur les membres.
- Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
- Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
6
Formation : instructions, règlement, décret impérial, extrait des délibérations des consuls de la République, correspondance ; (an XI-1815) déroulement du scrutin : listes des votants (1806, 1812).

Date

an XII-1815

Cote

3M157 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Collèges électoraux d'arrondissement et du département
- Formation : instructions, règlement, décret impérial,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
7
Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Cote

3M158 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Collèges électoraux d'arrondissement et du département
- Composition et information sur les membres.
- Renseignements sur les membres élus : correspondance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
8
Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

Cote

3M159 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Collèges électoraux d'arrondissement et du département
- Composition et information sur les membres.
- Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
- Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
9
Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).

Date

an XIV-1846

Cote

1M97 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Rapports et statistiques
- Etat de la situation du département.
- Information du ministre de l'Intérieur.
- Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
10
Rapports des sous-préfets au préfet, correspondance (1815-1847).

Date

1815-1847

Cote

1M99 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Rapports et statistiques
- Etat de la situation du département.
- Information du préfet et du ministre de l'Intérieur.
- Rapports des sous-préfets au préfet, correspondance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
11
1817, 1819

Date

1817, 1819

Cote

3M172 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Listes électorales
- Collège électoral du département : listes des électeurs...
- 1817, 1819
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
12
1820-1821, 1827, 1829

Date

1820-1821, 1827, 1829

Cote

3M173 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Listes électorales
- Collège électoral du département : listes des électeurs...
- 1820-1821, 1827, 1829
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
13
1830-1833

Date

1830-1833

Cote

3M174 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Listes électorales
- Collège électoral du département : listes des électeurs...
- 1830-1833
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
14
Rapports de synthèse pour la période 1831-1844, correspondance.

Date

1831-1844

Cote

1M98 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Rapports et statistiques
- Etat de la situation du département.
- Information du ministre de l'Intérieur.
- Rapports de synthèse pour la période 1831-1844, correspondance.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
15
1834-1840

Date

1834-1840

Cote

3M175 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Listes électorales
- Collège électoral du département : listes des électeurs...
- 1834-1840
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
16
Etat nominatif des médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens et sages-femmes exerçant dans le département

Date

1835

Cote

EDEP132/3Q3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
- Série Q : Assistance et prévoyance
- 3 Q - Etablissements hospitaliers, hospitalisations
- Etat nominatif des médecins, chirurgiens, officiers...
17
1841-1846

Date

1841-1846

Cote

3M176 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Listes électorales
- Collège électoral du département : listes des électeurs...
- 1841-1846
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
18
1846-1848

Date

1846-1848

Cote

3M177 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Listes électorales
- Collège électoral du département : listes des électeurs...
- 1846-1848
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
19
Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1857 - 1859 .

Date

1857-1859

Cote

1M100 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Rapports et statistiques
- Etat de la situation du département.
- Information du préfet et du ministre de l'Intérieur.
- Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
20
Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1861 - 1865.

Date

1861-1865

Cote

1M101 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Rapports et statistiques
- Etat de la situation du département.
- Information du préfet et du ministre de l'Intérieur.
- Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

Résultats de la recherche

Département, délibérations : extraits.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Statistiques du département : tableaux, états nominatifs, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

Conseil général et commission départementale

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale

Producteur :

Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Formation : instructions, règlement, décret impérial, extrait des délibérations des consuls de la République, correspondance ; (an XI-1815) déroulement du scrutin : listes des votants (1806, 1812).

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

Rapports des sous-préfets au préfet, correspondance (1815-1847).

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

1817, 1819

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1820-1821, 1827, 1829

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1830-1833

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Rapports de synthèse pour la période 1831-1844, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

1834-1840

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Etat nominatif des médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens et sages-femmes exerçant dans le département

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

1841-1846

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1846-1848