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22 résultats

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  1. Résultat n°1

    Mise en culture de terres abandonnées, défrichements et drainages : instructions, correspondance.

    Date

    1793-1863

    Cote

    EDEP027/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 3F Agriculture
    • Mise en culture de terres abandonnées, défrichements...
  2. Résultat n°2

    1774 - 1779.

    Cote

    C 979 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • 1774 - 1779.
  3. Résultat n°3

    1857-1873

    Cote

    7M547 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts privées
    • Défrichement de bois privés en Indre-et-Loire.
    • Correspondance, demandes, autorisations, états (1836-1940).
    • 1857-1873
  4. Résultat n°4

    Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.

    Date

    1768-1771

    Cote

    C 1171 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.
  5. Résultat n°5

    1768 - 1772.

    Cote

    C 977 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • 1768 - 1772.
  6. Résultat n°6

    1779 - 1787.

    Cote

    C 980 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • 1779 - 1787.
  7. Résultat n°7

    Registre des déclarations (1866-1977).

    Cote

    7M544 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts privées
    • Défrichement de bois privés en Indre-et-Loire.
    • Registre des déclarations (1866-1977).
  8. Résultat n°8

    1874-1889

    Cote

    7M548 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts privées
    • Défrichement de bois privés en Indre-et-Loire.
    • Correspondance, demandes, autorisations, états (1836-1940).
    • 1874-1889
  9. Résultat n°9

    1772 - 1774.

    Cote

    C 978 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • 1772 - 1774.
  10. Résultat n°10

    1909-1940

    Cote

    7M550 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts privées
    • Défrichement de bois privés en Indre-et-Loire.
    • Correspondance, demandes, autorisations, états (1836-1940).
    • 1909-1940
  11. Résultat n°11

    1850 - 1882

    Cote

    7M347 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Contrôle des forêts privées
    • Défrichement et reboisement, contrôle : instructions,...
    • 1850 - 1882
  12. Résultat n°12

    1920-1940

    Cote

    7M496 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1920-1940
  13. Résultat n°13

    1834-1919

    Cote

    7M495 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Repeuplement, défrichement, amélioration : instructions,...
    • 1834-1919
  14. Résultat n°14

    1847-1856

    Cote

    7M546 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts privées
    • Défrichement de bois privés en Indre-et-Loire.
    • Correspondance, demandes, autorisations, états (1836-1940).
    • 1847-1856
  15. Résultat n°15

    Défrichements : procès-verbaux

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP019/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Défrichements : procès-verbaux
  16. Résultat n°16

    Défrichement : correspondance

    Date

    1790-1917

    Cote

    EDEP141/3F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Défrichement : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    an X - 1848

    Cote

    7M346 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Contrôle des forêts privées
    • Défrichement et reboisement, contrôle : instructions,...
    • an X - 1848
  18. Résultat n°18

    1787 - 1789.

    Cote

    C 981 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • 1787 - 1789.
  19. Résultat n°19

    Registre des déclarations de défrichement.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP113/2F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Registre des déclarations de défrichement.
  20. Résultat n°20

    1836-1846

    Cote

    7M545 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts privées
    • Défrichement de bois privés en Indre-et-Loire.
    • Correspondance, demandes, autorisations, états (1836-1940).
    • 1836-1846