Filtrer les résultats
Multimédias
  • 121
Période
  • 13
  • 26
  • 26
  • 45
  • 30
Nom de l'inventaire
  • 55
  • 50
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 40
  • 37
  • 37
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 55
  • 55
  • 6
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 121
  • 56
  • 55
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 55
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
  • 1

121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin à Pierre-Roch Gouriou, tous deux propriétaires à Amboise, le 13 floréal an VI

    Date

    an VI

    Cote

    1J11 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin...
  2. Résultat n°2

    Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur, à René Fillebert, défendeur, au sujet d'un impayé, le 5 août 1731

    Date

    1731

    Cote

    1J23 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du procès opposant Louis Auger, demandeur,...
  3. Résultat n°3

    Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant Marie Besnard, veuve de Nicolas Bauger, notaire et procureur à Montbazon, à René Nicolas et Pierre Caillault, notaires, le 22 août 1749

    Date

    1749

    Cote

    1J31 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant...
  4. Résultat n°4

    Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép. Nièvre) concernant le règlement des termes du contrat de mariage des époux de Bault, entre Pierre de Bault, écuyer, archer, garde du corps du roi, père et tuteur des enfants de la défunte Edmée de Corvol, demandeur, et Philibert de Corvol, curateur desdits enfants, défendeur

    Date

    1624

    Cote

    1J32 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép....
  5. Résultat n°5

    Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à payer 2 setiers de seigle, le 8 novembre 1532

    Date

    1532

    Cote

    1J48 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à...
  6. Résultat n°6

    Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy, sieur de Villetissard à Noizay, demandeur et François Levrois, conseiller du roi, défendeur

    Date

    1639

    Cote

    1J55 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy,...
  7. Résultat n°7

    Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve de François Charbonnier, défenderesse, au profit du demandeur, le procureur de la cour [de Montrésor] [XVIIe s.]

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    1J67 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve...
  8. Résultat n°8

    Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement pour les offices et charges au bailliage de Chinon, le 19 août 1687

    Date

    1687

    Cote

    1J81 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Arrêt de la cour du Parlement établissant le règlement...
  9. Résultat n°9

    Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative à l'appel opposant Mathurin Huzard à Jacques Lignassier, le 3 décembre 1683

    Date

    1683

    Cote

    1J88 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue par le siège présidial de Tours relative...
  10. Résultat n°10

    Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès opposant Perrine Auger, veuve de Jean Verneau, procureur, demanderesse, à Jean et René Rolland, marchands, défendeurs, le 29 juillet 1690

    Date

    1690

    Cote

    1J103 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailliage de Chinon rendue lors du procès...
  11. Résultat n°11

    Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist et Françoise Debrennes, le 2 janvier 1627

    Date

    1627

    Cote

    1J113/5 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
    • Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist...
  12. Résultat n°12

    Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse de Jacques Piozet (1698)

    Date

    1698

    Cote

    1J114/6 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Piozet.
    • Sentence d'une procédure judiciaire engagée par l'épouse...
  13. Résultat n°13

    Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie, demeurant aux Hermites, demandeur, à Péan, meunier du moulin de Varenne, paroisse de Farre (sans autres précisions de lieu), défendeur : sentence rendue par les juges et conseillers des marchands, le 23 juillet 1739

    Date

    1739

    Cote

    1J163 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie,...
  14. Résultat n°14

    Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie de Montbazon, le 5 novembre 1538.

    Date

    1538

    Cote

    1J173 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie...
  15. Résultat n°15

    Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite d'Henri-Louis-Marie de Rohan-Guéméné, duc de Montbazon, le 28 septembre 1782

    Date

    1782

    Cote

    1J174 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant la faillite...
  16. Résultat n°16

    Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau, veuve de Marc Chevron, demanderesse, à Davau, marchand, défendeur au sujet d'une rente [1664]

    Date

    1664

    Cote

    1J188 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue lors du procès opposant Julienne Moreau,...
  17. Résultat n°17

    Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel de Nicolas Pinon contre Jacques Paris, le 25 juin 1558.

    Date

    1558

    Cote

    1J197 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel...
  18. Résultat n°18

    Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre de l'église de Trélazé (dép. Maine-et-Loire), le 8 fevrier 1600

    Date

    1600

    Cote

    1J201/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
    • Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre...
  19. Résultat n°19

    Sentence relative à la publication des bans du mariage de Marie Frenoy et Jacques Poictou, le 28 janvier 1616

    Date

    1616

    Cote

    1J201/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
    • Sentence relative à la publication des bans du mariage...
  20. Résultat n°20

    Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure, son frère, à payer à Charles Hervault, greffier de la baronnie de L'Ile-Bouchard, le montant des frais d'information et de procédure, le 2 octobre 1705

    Date

    1705

    Cote

    1J209 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure,...