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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines disciplinaires, condamnations pour dégradation et vol.
Cote
1Y194 (Cote)
 Date
1860-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Vie quotidienne, conditions de détention
  • Incidents
  • Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines...
Résultat n°2

Délits commis par des militaires : correspondance.
Cote
1M306 (Cote)
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Affaires militaires
  • Délits commis par des militaires : correspondance.
Résultat n°3

Assassinat du Président de la République Sadi Carnot : télégramme, correspondance, morceau de tissu noir qui a cravaté le drapeau mis en berne à la mairie; souscription pour l'érection d'un monument à Lyon.
Cote
EDEP143/S1 (Cote)
 Date
1894-1895
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  • Assassinat du Président de la République Sadi Carnot...
Résultat n°4

Assassinat du gendarme Berthon, recherche du meurtrier : correspondance.
Cote
EDEP143/I9 (Cote)
 Date
1893
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Assassinat du gendarme Berthon, recherche du meurtrier...
Résultat n°5

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP141/1I6 (Cote)
 Date
1831-1864
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, compte rendu, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...
Résultat n°6

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.
Cote
EDEP124/I1 (Cote)
 Date
1809-1939
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...
Résultat n°7

Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.
Cote
EDEP116/I1 (Cote)
 Date
1819-1905
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...
Résultat n°8

Vol de serrures du château : extrait du registre des délibérations du directoire.
Cote
EDEP113/3I3 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Vol de serrures du château : extrait du registre des...
Résultat n°9

Découverte d'un cadavre dans un souterrain du château : correspondance.
Cote
EDEP113/1I3 (Cote)
 Date
1871
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I : Police locale
  • Découverte d'un cadavre dans un souterrain du château...
Résultat n°10

Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur au maire (1 pièce).
Cote
EDEP099/I6 (Cote)
 Date
1820
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur...
Résultat n°11

Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.
Cote
EDEP085/I2 (Cote)
 Date
1822-1897
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.
Résultat n°12

Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
EDEP085/H5 (Cote)
 Date
1842-1872
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
Résultat n°13

Délits, enquêtes : correspondance
Cote
EDEP075/I7 (Cote)
 Date
1833-1870
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Délits, enquêtes : correspondance
Résultat n°14

Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
Cote
EDEP064/I1 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
Résultat n°15

Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal, correspondance avec le Préfet.
Cote
EDEP021/I3 (Cote)
 Date
1819-1852
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal,...
Résultat n°16

Délits commis dans la commune, décès accidentels et suicides : procès-verbaux dressés par le maire.
Cote
EDEP021/I2 (Cote)
 Date
1817-1845
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Délits commis dans la commune, décès accidentels et...
Résultat n°17

1899
Cote
4M99 (Cote)
 Date
1899
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1899
Résultat n°18

1898
Cote
4M98 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1898
Résultat n°19

1897
Cote
4M97 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1897
Résultat n°20

1896
Cote
4M96 (Cote)
 Date
1896
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1896