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84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines disciplinaires, condamnations pour dégradation et vol.

Date

1860-1924

Cote

1Y194 (Cote)

Résultat n°2

Délits commis par des militaires : correspondance.

Date

1819-1820

Cote

1M306 (Cote)

Résultat n°3

Assassinat du Président de la République Sadi Carnot : télégramme, correspondance, morceau de tissu noir qui a cravaté le drapeau mis en berne à la mairie; souscription pour l'érection d'un monument à Lyon.

Date

1894-1895

Cote

EDEP143/S1 (Cote)

Résultat n°4

Assassinat du gendarme Berthon, recherche du meurtrier : correspondance.

Date

1893

Cote

EDEP143/I9 (Cote)

Résultat n°5

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°6

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°7

Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

Date

1819-1905

Cote

EDEP116/I1 (Cote)

Résultat n°8

Vol de serrures du château : extrait du registre des délibérations du directoire.

Date

1793

Cote

EDEP113/3I3 (Cote)

Résultat n°9

Découverte d'un cadavre dans un souterrain du château : correspondance.

Date

1871

Cote

EDEP113/1I3 (Cote)

Résultat n°10

Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur au maire (1 pièce).

Date

1820

Cote

EDEP099/I6 (Cote)

Résultat n°11

Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.

Date

1822-1897

Cote

EDEP085/I2 (Cote)

Résultat n°12

Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1842-1872

Cote

EDEP085/H5 (Cote)

Résultat n°13

Délits, enquêtes : correspondance

Date

1833-1870

Cote

EDEP075/I7 (Cote)

Résultat n°14

Délits, plaintes, enregistrement : cahier.

Date

1944

Cote

EDEP064/I1 (Cote)

Résultat n°15

Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal, correspondance avec le Préfet.

Date

1819-1852

Cote

EDEP021/I3 (Cote)

Résultat n°16

Délits commis dans la commune, décès accidentels et suicides : procès-verbaux dressés par le maire.

Date

1817-1845

Cote

EDEP021/I2 (Cote)

Résultat n°17

1899

Date

1899

Cote

4M99 (Cote)

Résultat n°18

1898

Date

1898

Cote

4M98 (Cote)

Résultat n°19

1897

Date

1897

Cote

4M97 (Cote)

Résultat n°20

1896

Date

1896

Cote

4M96 (Cote)