Filtrer les résultats
Multimédias
  • 84
Période
  • 4
  • 55
  • 45
Nom de l'inventaire
  • 68
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 40
  • 37
  • 37
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 58
  • 57
  • 9
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 84
  • 57
  • 55
  • 7
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 67
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vol de serrures du château : extrait du registre des délibérations du directoire.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP113/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Vol de serrures du château : extrait du registre des...
  2. Résultat n°2

    Loches (1839, 1845-1899).

    Cote

    4M82 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Loches (1839, 1845-1899).
  3. Résultat n°3

    Bléré (1857-1868, 1876-1880).

    Cote

    4M73 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Bléré (1857-1868, 1876-1880).
  4. Résultat n°4

    Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

    Cote

    4M77 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
  5. Résultat n°5

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Rapports et correspondance émanant des autorités administratives locales et ministérielles.

    Date

    1811-1919

    Cote

    4M127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports et correspondance émanant des autorités administratives...
  7. Résultat n°7

    1812-1836

    Date

    1812-1836

    Cote

    4M88 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1812-1836
  8. Résultat n°8

    Délits commis dans la commune, décès accidentels et suicides : procès-verbaux dressés par le maire.

    Date

    1817-1845

    Cote

    EDEP021/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Délits commis dans la commune, décès accidentels et...
  9. Résultat n°9

    Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

    Date

    1819-1905

    Cote

    EDEP116/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...
  10. Résultat n°10

    Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal, correspondance avec le Préfet.

    Date

    1819-1852

    Cote

    EDEP021/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal,...
  11. Résultat n°11

    Délits commis par des militaires : correspondance.

    Date

    1819-1820

    Cote

    1M306 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Affaires militaires
    • Délits commis par des militaires : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur au maire (1 pièce).

    Date

    1820

    Cote

    EDEP099/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur...
  13. Résultat n°13

    Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.

    Date

    1822-1897

    Cote

    EDEP085/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.
  14. Résultat n°14

    Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4M462 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
  15. Résultat n°15

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Délits, enquêtes : correspondance

    Date

    1833-1870

    Cote

    EDEP075/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délits, enquêtes : correspondance
  17. Résultat n°17

    Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1842-1872

    Cote

    EDEP085/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
  18. Résultat n°18

    1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    4M89 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1843-1862
  19. Résultat n°19

    Vouvray (1851-1868).

    Date

    1851-1868

    Cote

    4M125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Vouvray (1851-1868).
  20. Résultat n°20

    Château-Renault (1853-1868).

    Date

    1853-1868

    Cote

    4M76 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Château-Renault (1853-1868).