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84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vol de serrures du château : extrait du registre des délibérations du directoire.

Date

1793

Cote

EDEP113/3I3 (Cote)

Résultat n°2

Loches (1839, 1845-1899).

Date

-

Cote

4M82 (Cote)

Résultat n°3

Bléré (1857-1868, 1876-1880).

Date

-

Cote

4M73 (Cote)

Résultat n°4

Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

Date

-

Cote

4M77 (Cote)

Résultat n°5

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°6

Rapports et correspondance émanant des autorités administratives locales et ministérielles.

Date

1811-1919

Cote

4M127 (Cote)

Résultat n°7

1812-1836

Date

1812-1836

Cote

4M88 (Cote)

Résultat n°8

Délits commis dans la commune, décès accidentels et suicides : procès-verbaux dressés par le maire.

Date

1817-1845

Cote

EDEP021/I2 (Cote)

Résultat n°9

Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

Date

1819-1905

Cote

EDEP116/I1 (Cote)

Résultat n°10

Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal, correspondance avec le Préfet.

Date

1819-1852

Cote

EDEP021/I3 (Cote)

Résultat n°11

Délits commis par des militaires : correspondance.

Date

1819-1820

Cote

1M306 (Cote)

Résultat n°12

Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur au maire (1 pièce).

Date

1820

Cote

EDEP099/I6 (Cote)

Résultat n°13

Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.

Date

1822-1897

Cote

EDEP085/I2 (Cote)

Résultat n°14

Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

Date

1825-1939

Cote

4M462 (Cote)

Résultat n°15

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°16

Délits, enquêtes : correspondance

Date

1833-1870

Cote

EDEP075/I7 (Cote)

Résultat n°17

Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1842-1872

Cote

EDEP085/H5 (Cote)

Résultat n°18

1843-1862

Date

1843-1862

Cote

4M89 (Cote)

Résultat n°19

Vouvray (1851-1868).

Date

1851-1868

Cote

4M125 (Cote)

Résultat n°20

Château-Renault (1853-1868).

Date

1853-1868

Cote

4M76 (Cote)