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Résultats de la recherche

  • 1

    Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

    Cote

    4M291 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
  • 2

    1903

    Date

    1903

    Cote

    4M103 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1903
  • 3

    1898

    Date

    1898

    Cote

    4M98 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1898
  • 4

    Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).

    Date

    1860-1866

    Cote

    4M84 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
  • 5

    1871-1887

    Date

    1871-1887

    Cote

    4M92 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1871-1887
  • 6

    Relevé des condamnations prononcées contre les débitants de boissons (1873-1878).

    Cote

    4M292 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Relevé des condamnations prononcées contre les débitants...
  • 7

    Ligueil (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M81 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Ligueil (1856-1866).
  • 8

    1900

    Date

    1900

    Cote

    4M100 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1900
  • 9

    1929-1930

    Date

    1929-1930

    Cote

    4M121 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1929-1930
  • 10

    Arrondissement de Tours (1862-1935).

    Cote

    4M148 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Arrondissement de Tours (1862-1935).
  • 11

    1911

    Date

    1911

    Cote

    4M111 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1911
  • 12

    L'Ile-Bouchard (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M78 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • L'Ile-Bouchard (1856-1867).
  • 13

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    4M123 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1933-1934
  • 14

    1897

    Date

    1897

    Cote

    4M97 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1897
  • 15

    1931-1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    4M122 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1931-1932