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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Postes et messageries de France, régie générale : commission pour la direction et recette des droits des ports de lettres et paquets (bureau de Champigny).
Cote
C 1279 (Cote)
 Date
1783
 Lieu
Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Postes
  • Postes et messageries de France, régie générale : commission...
Résultat n°2

Vins et eaux-de-vie : quittance de congé pour le remuage.
Cote
C 1090 (Cote)
 Date
1720
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Vins et eaux-de-vie : quittance de congé pour le remuage.
Résultat n°3

Octrois : mémoire de travaux.
Cote
C 1271 (Cote)
 Date
1708
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois : mémoire de travaux.
Résultat n°4

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.
Cote
C 1265 (Cote)
 Date
1706-1736
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
Résultat n°5

Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.
Cote
C 1123 (Cote)
 Date
[1724]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Procédures civiles
  • Impôts indirects
  • Seconde moitié des octrois des villes, adjudication...
Résultat n°6

« Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches
Cote
4M281 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour...
Résultat n°7

Richelieu, 1695-1786.
Cote
C 1268 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
  • Richelieu, 1695-1786.
Résultat n°8

Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procès-verbaux des commis aux aides.
Cote
C 1318 (Cote)
 Date
1721-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et...
Résultat n°9

Papier timbré et parchemin, contrôle des exploits : baux, dépôts des empreintes de timbres, comptes, pièces annexes.
Cote
C 1273 (Cote)
 Date
1703-1756
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Papier timbré et parchemin, contrôle des exploits :...
Résultat n°10

Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences, arrêt du Conseil, procès-verbaux, plombs, vignettes.
Cote
C 1277 (Cote)
 Date
1703-1780
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Tabac
  • Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences,...
Résultat n°11

« Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).
Cote
4M280 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats statistiques présentant le nombre de cafés,...
Résultat n°12

Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.
Cote
EDEP099/G26 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts de la période révolutionnaire : contribution...
Résultat n°13

1761 - 1790.
Cote
C 1316 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1761 - 1790.
Résultat n°14

Droits des courtiers-jaugeurs : déclarations, arrêts du roi, signification, quittances.
Cote
C 1272 (Cote)
 Date
1699-1736
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits des courtiers-jaugeurs : déclarations, arrêts...
Résultat n°15

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.
Cote
C 1121 (Cote)
 Date
1748
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau...
Résultat n°16

Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602
Cote
1J484/2 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Loches.
  • Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices...
Résultat n°17

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.
Cote
C 1092 (Cote)
 Date
1704, 1714
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
Résultat n°18

Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes, sentences, arrêts du Conseil, procès-verbaux, pièces annexes.
Cote
C 1263 (Cote)
 Date
1691-1787
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes,...
Résultat n°19

1706 - 1740.
Cote
C 1314 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1706 - 1740.
Résultat n°20

Assignations.
Cote
C 1323 (Cote)
 Date
1708-1756
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Assignations.
Résultat n°21

Conclusions et sentences.
Cote
C 1313 (Cote)
 Date
1694-1728
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Conclusions et sentences.
Résultat n°22

Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.
Cote
C 1269 (Cote)
 Date
1706, 1718
 Lieu
Mirebeau (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
Résultat n°23

Eau-de-vie : certificats de décharge des commis aux aides.
Cote
C 1140 (Cote)
 Date
1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Impôts indirects
  • Eau-de-vie : certificats de décharge des commis aux...
Résultat n°24

1696 - 1740.
Cote
C 1324 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 1696 - 1740.
Résultat n°25

Procès-verbaux de jurande et enquêtes.
Cote
C 1322 (Cote)
 Date
1706-1741
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Procès-verbaux de jurande et enquêtes.
Résultat n°26

Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
Cote
C 1321 (Cote)
 Date
1704-1782
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
Résultat n°27

Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.
Cote
C 1105 (Cote)
 Date
1695-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures civiles
  • Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des...
Résultat n°28

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.
Cote
C 1091 (Cote)
 Date
1725-1756
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
Résultat n°29

Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.
Cote
C 1274 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur les cuirs et peaux, dépôt des empreintes...
  • Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.
Résultat n°30

Régie des contributions indirectes. - Cotation des registres : instructions (1821). Droit d'entrée : circulaire (1816). Débitants de boisson et cafetiers : états nominatifs, avis d'imposition, états de répartition (1815). Débitants de tabac, accord et retrait de commissions : correspondance (1815-1868).
Cote
EDEP027/3G2 (Cote)
 Date
1815-1868
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Régie des contributions indirectes. - Cotation des...
Résultat n°31

Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil, procès-verbal de dépôt de plomb, plombs.
Cote
C 1276 (Cote)
 Date
1729, 1764
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères :...
Résultat n°32

Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
Cote
C 1278 (Cote)
 Date
1711-1777
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Tabac
  • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
Résultat n°33

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.
Cote
C 1117 (Cote)
 Date
1734-1735
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
Résultat n°34

Etats numériques par communes présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits de boissons à consommer sur place fermés trimestriellement (1869-1878).
Cote
4M283 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • Etats numériques par communes présentant le nombre...
Résultat n°35

Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.
Cote
C 1275 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur les cuirs et peaux, dépôt des empreintes...
  • Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.
Résultat n°36

Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement de Tours, répartition de 400 francs supplémentaires : correspondance, extraits de délibérations des municipalités du canton, rôle de répartition.
Cote
EDEP027/2G7 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, rôle d'imposition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement...
Résultat n°37

Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.
Cote
C 973 (Cote)
 Date
1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Subdélégation d'Amboise 1724-1730
  • Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité...
Résultat n°38

Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.
Cote
C 907 (Cote)
 Date
1760
 Lieu
Laval, élection de (Mayenne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier...
Résultat n°39

Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.
Cote
C 1124 (Cote)
 Date
1740-1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Procédures civiles
  • Impôts indirects
  • Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis...
Résultat n°40

Autres procès-verbaux.
Cote
C 1319 (Cote)
 Date
1713-1787
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Autres procès-verbaux.