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  1. Résultat n°1

    Listes des contribuables (an X-1812).

    Cote

    3M146 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Listes d'éligibilité.
    • Contribuables les plus imposés du département.
    • Listes des contribuables (an X-1812).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP132/2G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
  3. Résultat n°3

    Bulletins des propriétés de Monsieur Pertuis de Foucault

    Date

    1818

    Cote

    EDEP014/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bulletins des propriétés de Monsieur Pertuis de Foucault
  4. Résultat n°4

    Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées ou en résidence à Loches et déclarations

    Date

    1789-1789

    Cote

    EDEP132/2G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées...
  5. Résultat n°5

    Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens et rentes, rôle des sommes à répartir ; remboursement des sommes reçues : listes nominatives

    Date

    1790-1790

    Cote

    EDEP132/2G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens...
  6. Résultat n°6

    Renseignements et correspondance sur les contribuables les plus imposés (an X-1812).

    Cote

    3M145 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Listes d'éligibilité.
    • Contribuables les plus imposés du département.
    • Renseignements et correspondance sur les contribuables...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections