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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes des contribuables (an X-1812).
Cote
3M146 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Listes d'éligibilité.
  • Contribuables les plus imposés du département.
  • Listes des contribuables (an X-1812).
Résultat n°2

Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu
Cote
EDEP132/2G4 (Cote)
 Date
1926-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
Résultat n°3

Bulletins des propriétés de Monsieur Pertuis de Foucault
Cote
EDEP014/S2 (Cote)
 Date
1818
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bulletins des propriétés de Monsieur Pertuis de Foucault
Résultat n°4

Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées ou en résidence à Loches et déclarations
Cote
EDEP132/2G1 (Cote)
 Date
1789-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées...
Résultat n°5

Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens et rentes, rôle des sommes à répartir ; remboursement des sommes reçues : listes nominatives
Cote
EDEP132/2G2 (Cote)
 Date
1790-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens...
Résultat n°6

Renseignements et correspondance sur les contribuables les plus imposés (an X-1812).
Cote
3M145 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Listes d'éligibilité.
  • Contribuables les plus imposés du département.
  • Renseignements et correspondance sur les contribuables...