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69 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Philippe Destouches, écuyer, demandeur en radiation, contre les habitants de Maulnay : dossier de procédure.
Cote
C 1307 (Cote)
 Date
1742-1744
 Lieu
Maulay (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : civil
  • Philippe Destouches, écuyer, demandeur en radiation,...
Résultat n°2

Significations de jugement.
Cote
C 1137 (Cote)
 Date
1764
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Procédures
  • Significations de jugement.
Résultat n°3

Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738), Beaumont et Fresnay (1740-1788), Bléré (1735-1741), Langeais (1754), Le Mans (1735-1749).
Cote
C 922 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France), Baugé (Maine-et-Loire, France), Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire, France)], Beaumont-le-Vicomte (Sarthe, France) [aujourd'hui : Beaumont-sur-Sarthe (Sarthe, France)], Bléré (Indre-et-Loire, France), Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Le Mans (Sarthe, France), Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire, France), Beaumont-sur-Sarthe (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738),...
Résultat n°4

Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale des bois de Touraine, Anjou et Maine, et Noël Boisque, sieur des Cheminaux : ordonnance de restitution des trésoriers généraux.
Cote
C 941 (Cote)
 Date
1649
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale...
Résultat n°5

Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).
Cote
C 924 (Cote)
 Date- Lieu
Montrichard (Loir-et-Cher, France), Saint-Calais (Sarthe, France), Saint-Denis d'Anjou (Mayenne, France), Saumur (Maine-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis...
Résultat n°6

Mamers (1733-1750).
Cote
C 923 (Cote)
 Date- Lieu
Mamers (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Mamers (1733-1750).
Résultat n°7

Amboise (1735-1757).
Cote
C 921 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Amboise (1735-1757).
Résultat n°8

Procès pour la dîme de la Rable, paroisse d'Auzouer : copie d'un aveu rendu au roi en 1558 par Jacqueline de Rohan, tutrice de son fils Léonord d'Orléans, duc de Longueville, comte du Dunois, Neufchatel, Tancarville et seigneur de Châteauregnault.
Cote
C 1353 (Cote)
 Date
1728
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Chambre des comptes des comtes de Blois 1695, 1728
  • Domaine de Châteaurenault
  • Procès pour la dîme de la Rable, paroisse d'Auzouer...
Résultat n°9

Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
Cote
C 1344 (Cote)
 Date
1704
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
Résultat n°10

Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.
Cote
C 1343 (Cote)
 Date
1649
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...
Résultat n°11

Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions et sentences, pièces annexes.
Cote
C 1342 (Cote)
 Date
1642-1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes,...
Résultat n°12

Assignations.
Cote
C 1323 (Cote)
 Date
1708-1756
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Assignations.
Résultat n°13

Procès-verbaux de jurande et enquêtes.
Cote
C 1322 (Cote)
 Date
1706-1741
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Procès-verbaux de jurande et enquêtes.
Résultat n°14

Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
Cote
C 1321 (Cote)
 Date
1704-1782
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
Résultat n°15

Jugements d'audience.
Cote
C 1320 (Cote)
 Date
1762-1774
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Jugements d'audience.
Résultat n°16

Autres procès-verbaux.
Cote
C 1319 (Cote)
 Date
1713-1787
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Autres procès-verbaux.
Résultat n°17

Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procès-verbaux des commis aux aides.
Cote
C 1318 (Cote)
 Date
1721-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et...
Résultat n°18

Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.
Cote
C 1317 (Cote)
 Date
1710-1783
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.
Résultat n°19

1761 - 1790.
Cote
C 1316 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1761 - 1790.
Résultat n°20

1741 - 1760.
Cote
C 1315 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1741 - 1760.