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  • 1

    Subsistance, réduction de taux : dossier de procédure.

    Date

    1641-1642

    Cote

    C 1101 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Subsistance, réduction de taux : dossier de procédure.
  • 2

    Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions et sentences, pièces annexes.

    Date

    1642-1716

    Cote

    C 1342 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes,...
  • 3

    Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale des bois de Touraine, Anjou et Maine, et Noël Boisque, sieur des Cheminaux : ordonnance de restitution des trésoriers généraux.

    Date

    1649

    Cote

    C 941 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale...
  • 4

    Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.

    Date

    1649

    Cote

    C 1343 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...
  • 5

    Taille, réduction de taux : dossiers de procédure.

    Date

    1671-1789

    Cote

    C 1102 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Taille, réduction de taux : dossiers de procédure.
  • 6

    1738 - 1741.

    Cote

    C 1097 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1738 - 1741.
  • 7

    1686 - 1687.

    Cote

    C 1094 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1686 - 1687.
  • 8

    1781 - 1790.

    Cote

    C 1100 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1781 - 1790.
  • 9

    1736 - 1738.

    Cote

    C 1096 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1736 - 1738.
  • 10

    1741 - 1744.

    Cote

    C 1098 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1741 - 1744.
  • 11

    1695 - 1698.

    Cote

    C 1095 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1695 - 1698.
  • 12

    1772 - 1781.

    Cote

    C 1099 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1772 - 1781.
  • 13

    1778 - 1789.

    Cote

    C 1301 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1778 - 1789.
  • 14

    Conclusions et sentences.

    Date

    1694-1728

    Cote

    C 1313 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Conclusions et sentences.
  • 15

    1694 - 1760.

    Cote

    C 1299 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1694 - 1760.
  • 16

    1768 - 1777.

    Cote

    C 1300 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1768 - 1777.
  • 17

    Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1695-1789

    Cote

    C 1105 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des...
  • 18

    Droits des courtiers jaugeurs : procès-verbal et sentence.

    Date

    1697

    Cote

    C 1106 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Droits des courtiers jaugeurs : procès-verbal et sentence.
  • 19

    Soumission et caution : procès-verbaux de réception.

    Date

    1704-1782

    Cote

    C 1321 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
  • 20

    Frais, salaires et vacations : signification de jugement.

    Date

    1704

    Cote

    C 1344 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Frais, salaires et vacations : signification de jugement.