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  • 1

    Mamers (1733-1750).

    Cote

    C 923 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Mamers (1733-1750).
  • 2

    1750 (24 octobre) - 1753 (30 juin).

    Cote

    C 1293 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1750 (24 octobre) - 1753 (30 juin).
  • 3

    Procès pour la dîme de la Rable, paroisse d'Auzouer : copie d'un aveu rendu au roi en 1558 par Jacqueline de Rohan, tutrice de son fils Léonord d'Orléans, duc de Longueville, comte du Dunois, Neufchatel, Tancarville et seigneur de Châteauregnault.

    Date

    1728

    Cote

    C 1353 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Chambre des comptes des comtes de Blois 1695, 1728
    • Domaine de Châteaurenault
    • Procès pour la dîme de la Rable, paroisse d'Auzouer...
  • 4

    Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale des bois de Touraine, Anjou et Maine, et Noël Boisque, sieur des Cheminaux : ordonnance de restitution des trésoriers généraux.

    Date

    1649

    Cote

    C 941 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale...
  • 5

    1763 (15 janvier) - 1766 (2 août).

    Cote

    C 1296 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1763 (15 janvier) - 1766 (2 août).
  • 6

    1746(15 janvier) - 1746 (3 décembre).

    Cote

    C 1291 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1746(15 janvier) - 1746 (3 décembre).
  • 7

    1735 (5 mars) - 1737 (4 mai).

    Cote

    C 1285 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1735 (5 mars) - 1737 (4 mai).
  • 8

    Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.

    Date

    [1724]

    Cote

    C 1123 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Procédures civiles
    • Impôts indirects
    • Seconde moitié des octrois des villes, adjudication...
  • 9

    Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1721-1789

    Cote

    C 1318 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et...
  • 10

    1738 - 1741.

    Cote

    C 1097 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1738 - 1741.
  • 11

    1686 - 1687.

    Cote

    C 1094 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1686 - 1687.
  • 12

    1761 - 1790.

    Cote

    C 1316 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1761 - 1790.
  • 13

    Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).

    Cote

    C 924 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis...
  • 14

    1778 - 1789.

    Cote

    C 1301 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1778 - 1789.
  • 15

    1706 - 1740.

    Cote

    C 1314 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1706 - 1740.
  • 16

    Assignations.

    Date

    1708-1756

    Cote

    C 1323 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Assignations.
  • 17

    Conclusions et sentences.

    Date

    1694-1728

    Cote

    C 1313 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Conclusions et sentences.
  • 18

    1781 - 1790.

    Cote

    C 1100 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1781 - 1790.
  • 19

    1706 - 1740.

    Cote

    C 1302 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, radiation de taux, surtaux et abus : procès-verbaux.
    • 1706 - 1740.
  • 20

    Amboise (1735-1757).

    Cote

    C 921 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Amboise (1735-1757).
  • 21

    1736 - 1738.

    Cote

    C 1096 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1736 - 1738.
  • 22

    1760 (19 avril) - 1771 (2 mars).

    Cote

    C 1281 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Registres d'audience.
    • 1760 (19 avril) - 1771 (2 mars).
  • 23

    Procès-verbaux de jurande, enquêtes, défauts de témoins.

    Date

    1713-1744

    Cote

    C 1306 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Procès-verbaux de jurande, enquêtes, défauts de témoins.
  • 24

    1755 (25 octobre) - 1757 (27 août).

    Cote

    C 1295 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1755 (25 octobre) - 1757 (27 août).
  • 25

    Procès-verbaux de jurande et enquêtes.

    Date

    1706-1741

    Cote

    C 1322 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Procès-verbaux de jurande et enquêtes.
  • 26

    Vingtième des offices : mémoire, sentence, procès-verbal de saisie.

    Date

    1777

    Cote

    C 1309 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Vingtième des offices : mémoire, sentence, procès-verbal...
  • 27

    1741 - 1744.

    Cote

    C 1098 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1741 - 1744.
  • 28

    Soumission et caution : procès-verbaux de réception.

    Date

    1704-1782

    Cote

    C 1321 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
  • 29

    Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1695-1789

    Cote

    C 1105 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des...
  • 30

    Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.

    Date

    1649

    Cote

    C 1343 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...
  • 31

    Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions et sentences, pièces annexes.

    Date

    1642-1716

    Cote

    C 1342 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes,...
  • 32

    1741 (4 février) - 1741 (23 septembre).

    Cote

    C 1287 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1741 (4 février) - 1741 (23 septembre).
  • 33

    Jugements d'audience.

    Date

    1761-1775

    Cote

    C 1298 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Jugements d'audience.
  • 34

    1780-1789.

    Cote

    C 1104 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1780-1789.
  • 35

    Réception de cautions : procès-verbal.

    Date

    1785

    Cote

    C 1310 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Réception de cautions : procès-verbal.
  • 36

    1707 (7 décembre) - 1711 (17 août).

    Cote

    C 1283 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1707 (7 décembre) - 1711 (17 août).
  • 37

    1769 (9 décembre) - 1780 (8 avril).

    Cote

    C 1297 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1769 (9 décembre) - 1780 (8 avril).
  • 38

    Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1740-1761

    Cote

    C 1124 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Procédures civiles
    • Impôts indirects
    • Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis...
  • 39

    Autres procès-verbaux.

    Date

    1713-1787

    Cote

    C 1319 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Autres procès-verbaux.
  • 40

    1730 (5 août) - 1735 (5 mars).

    Cote

    C 1284 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1730 (5 août) - 1735 (5 mars).