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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections municipales : protestation.

    Date

    1797-1888

    Cote

    EDEP083/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales : protestation.
  2. Résultat n°2

    Réclamations relatives à la révision des listes électorales et du jury : arrêtés préfectoraux, correspondance (1829-1843) ; déclarations relatives au domicile politique : inscription, correspondance (18 mars 1828-1er mars 1831).

    Date

    1828-1843

    Cote

    3M167 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Réclamations relatives à la révision des listes électorales...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.

    Date

    1833

    Cote

    3M195 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Elections générales de novembre 1833 [Régime de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'opération électorale du canton de Château-la-Vallière, correspondance.

    Date

    1845

    Cote

    3M206 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'élection du conseiller d'arrondissement de Vouvray, correspondance.

    Date

    1847

    Cote

    3M208 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, protestation contre les opérations électorales au conseil général.

    Date

    1848

    Cote

    3M247 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
    • Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, rapport sur les opérations électorales, protestation contre l'élection du candidat du canton de Neuvy-le-Roi, correspondance.

    Date

    1856

    Cote

    3M273 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Formation des listes électorales : circulaires, correspondance (1857-1870) ; extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Sainte-Radegonde (7 août 1859) ; relevé du nombre des électeurs inscrits dans le département (1863-1864, 1868) ; liste des retranchements faits à la liste électorale de la ville de Tours (16 juillet 1865).

    Date

    1857-1870

    Cote

    3M251 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales : circulaires, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Renouvellement triennal des 15 et 16 juin 1861, organisation : circulaire, instructions, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance ; annulation de l'élection du conseiller général du canton de Neuvy-le-Roi : arrêté du Conseil de préfecture, rapports de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1861

    Cote

    3M277 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 15 et 16 juin 1861, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Renouvellement triennal des 18 et 19 juin 1864, organisation : instruction, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police et de gendarmerie, correspondance des sous-préfets et des maires ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, renseignements sur les candidats élus : procès-verbal de gendarmerie ; protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Tours-Centre, correspondance.

    Date

    1864

    Cote

    3M283 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 18 et 19 juin 1864, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Renouvellement triennal des 3 et 4 août 1867, organisation : circulaires, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Château-la-Vallière, correspondance.

    Date

    1867

    Cote

    3M287 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 3 et 4 août 1867, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Election complémentaire de 1872, organisation de l'élection : décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, protestation contre l'élection de M. Daniel Wilson, correspondance.

    Date

    1872

    Cote

    3M524 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1872, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Renouvellement triennal du 4 octobre 1874, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance du sous-préfet de Chinon adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, protestation contre l'élection du conseiller général et du conseiller d'arrondissement du canton de Bléré.

    Date

    1874

    Cote

    3M526 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal du 4 octobre 1874, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Renouvellement triennal des 4 et 11 novembre 1877, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre les opérations électorales.

    Date

    1877

    Cote

    3M528 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal des 4 et 11 novembre 1877,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Contentieux relatifs à des droits de passage : convention, plans, correspondance ; élections municipales du 6 mai 1900, protestation d'un électeur : procès verbal d'audience.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP135/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux relatifs à des droits de passage : convention,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Renouvellement triennal du 1er août 1880, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Bléré.

    Date

    1880

    Cote

    3M531 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Renouvellement triennal du 1er août 1880, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    L'Île-Bouchard, Langeais

    Cote

    3M841 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Contentieux électoral
    • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
    • Arrondissement de Chinon
    • L'Île-Bouchard, Langeais

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Amboise, Bléré

    Cote

    3M846 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Contentieux électoral
    • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
    • Arrondissement de Tours
    • Amboise, Bléré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, ville de Tours, Tours-Nord

    Cote

    3M848 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Contentieux électoral
    • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
    • Arrondissement de Tours
    • Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, ville de Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Tours-Sud, Vouvray

    Cote

    3M849 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Contentieux électoral
    • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
    • Arrondissement de Tours
    • Tours-Sud, Vouvray

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections