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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonds d'action et de soutien pour intégration et la lutte contre le discrimination.

Date

2000-2007

Cote

167J58 (Cote)

Résultat n°2

Licenciement. - Contentieux : dossiers administratifs, prud'homaux et juridictionnels.

Date

1998-2007

Cote

167J63 (Cote)

Résultat n°3

2005-2007.

Date

2005-2007

Cote

167J7 (Cote)

Résultat n°4

Création d'un centre rural à « la Pérellerie » à Loché-sur-Indrois pour l'association.

Date

2004-2007

Cote

167J15 (Cote)

Résultat n°5

2003-2006.

Date

2003-2006

Cote

167J14 (Cote)

Résultat n°6

2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

167J33 (Cote)

Résultat n°7

Liquidation de la délégation régionale. - Procédures financière et judiciaire : correspondance de la commission de surendettement, jugement du tribunal de Tours.

Date

2003-2006

Cote

167J2 (Cote)

Résultat n°8

Statistiques, enquêtes mensuelles.

Date

1997-2006

Cote

167J54 (Cote)

Résultat n°9

2004-2006.

Date

2004-2006

Cote

167J40 (Cote)

Résultat n°10

1980, 1997-2006.

Date

1980-2006

Cote

167J53 (Cote)

Résultat n°11

2002-2006.

Date

2002-2006

Cote

167J49 (Cote)

Résultat n°12

Organisation, fonctionnement, présentation : lettres d'information, plaquettes, procès-verbaux de réunions de l'équipe dirigeante.

Date

1988-2006

Cote

167J9 (Cote)

Résultat n°13

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales.

Date

1984-2006

Cote

167J50 (Cote)

Résultat n°14

Gestion : dossiers individuels. Enregistrement URSSAF : correspondance.

Date

1981-2006

Cote

167J62 (Cote)

Résultat n°15

2004-2006.

Date

2004-2006

Cote

167J24 (Cote)

Résultat n°16

2002-2006.

Date

2002-2006

Cote

167J66 (Cote)

Résultat n°17

Organisation. - Encadrement : procès-verbaux de réunions du comité de liaison.

Date

2001-2005

Cote

167J16 (Cote)

Résultat n°18

Préfecture de la Région Centre.

Date

1999-2005

Cote

167J51 (Cote)

Résultat n°19

Actions en faveur de la formation et de l'emploi des jeunes. - Campagnes des travaux d'utilité collective (T.U.C.) (1985-1986), « pauvreté-précarité » (1986-1989), « emploi d'initiative locale » (1986-1987), « crédit formation individualisé » (1991), « projet pédagogique », « insertion » (1995), « contrat unique d'insertion », « revenu minimum d'insertion », revenu minimum d'activités (R.M.A), « chantier école » (2003), « plan de cohésion sociale », « contrat emploi-solidarité » (2004-2005) : rapports, études.

Date

1986-2005

Cote

167J47 (Cote)

Résultat n°20

Organismes et associations compétents. - Présentation, objectifs : études, plaquettes d'information.

Date

1990-2005

Cote

167J46 (Cote)